This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 61.370 datasets on data.gouv.fr

3733 results

Sort by:

Carte Communale de Montousse du 09/01/2012

Numérisation vectorielle de la carte communale de Montousse (65322), réalisée en janvier 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération…

Updated on 2 de febrero de 2012

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Autopartage - Stations Auto Libre Service - MEL

From Métropole Européenne de Lille

Nature des données Localisation des lieux d'autopartage, les prestataires, le nombre de places disponibles et le nombre de places par prestataire. Le développement de l'autopartage est inscrit dans l'Action 3 du Plan de mobilité horizon 2035 et il est encadré par les dispositions de la…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated today

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gèdre du 17/02/2009

From DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Updated on 27 de marzo de 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Beaucens approuvé le 02/05/2017

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Beaucens (65077). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions…

Updated on 15 de noviembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Carte Communale de Chis du 23/03/2010, dernière mise à jour du 04/04/2019

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Chis (65146), en avril 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 15 de noviembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan d'Ocuppation du Sol (POS) de Guchen du 31/05/2013

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Guchen (65212), actualisée en juin 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 19 de octubre de 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gouaux du 10/04/2000

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Gouaux (65205), réalisée en septembre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 19 de octubre de 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Postes de relèvement des eaux usées le long du littoral Morbihanais

From DDTM Morbihan

Localisation le long de la bande littoral des ouvrages de relèvement par pompage sur les réseaux de collecte des eaux usées.

Updated on 13 de junio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Clarac approuvé le 11/04/07

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Clarac (65149). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated on 15 de noviembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

MNT (modèle numérique de terrain) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2020

From Métropole Européenne de Lille

L’emprise du projet recouvre les limites du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) Lille Métropole, à savoir les communes de la Métropole Européenne de Lille (MEL) et de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (38 communes au sud-est du territoire métropolitain). De plus, cette emprise…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated today

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Juillan approuvé le 22/12/2006, dernière modification le 21/06/2018 OBSOLETE

From DDT Hautes-Pyrénées

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU de Juillan (65235), actualisée en juillet 2019. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération…

Updated on 6 de noviembre de 2019

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Carte Communale de Pujo du 07/03/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Pujo (65372) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en mai 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction…

Updated on 15 de noviembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges national pour la dématérialisation des cartes communales (Version 2).

Updated on 15 de noviembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Montgaillard du 23/05/1997

From DDT Hautes-Pyrénées

Updated on 27 de marzo de 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Galan du 10/02/2011

From DDT Hautes-Pyrénées

Updated on 27 de marzo de 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Estaing approuvé le 25/11/1993

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN d'Estaing (65169). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated on 15 de noviembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adervielle-Pouchergues du 10/06/2002

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS d'Adervielle-Pouchergues (65003), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 19 de octubre de 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Niveau d'exposition du bruit - ensemble des infrastructures (aériens, routiers, ferroviaires, industriels) - MEL

From Métropole Européenne de Lille

Cette donnée regroupe l'ensemble des émissions de bruit pour les infrastructures concernées (aérien, routier, ferroviaire et industriel), et permet la création des cartes stratégiques du bruit. Les cartes de bruit stratégique (CBS) Les cartes de bruit aident à l'évaluation et la prévision de…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated today

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plans d'eau localisés à l'exutoire en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_PLAN_EAU_P_019 Plan d'eau douce localisé à l'exutoire. Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac,…

Updated on 1 de febrero de 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Guchan approuvé le 22/03/2004

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Guchan (65211); Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated on 15 de noviembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites