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Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de…- Puntual
- France
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Evaluation des médicaments 2021
Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire…- 2021
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1900 - 2020 Budget Commune de JOUARRE (Budgets Commune de Jouarre)
Budgets de la commune de JOUARRE- 1900–2020
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1900 - 2020 Comptes Administratifs COMMUNE DE JOUARRE (Compte Administratif JOUARRE)
Comptes Administratifs de la Ville de JOUARRE- 2000–2020
- Anual
- Jouarre
- Ciudad francesa
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1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois (CCPF Budgets)
exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois- 2000–2020
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- Seine-et-Marne
- French intermunicipal (EPCI)
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Lieux de stationnement hors voirie du centre ville de Beauvais
Le jeu de donnée sur les lieux de stationnement hors voirie de la ville de Beauvais est une construction de la ville de Beauvais en partenariat avec les équipes d'étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye dans le cadre de la semaine Challenge data organisé par Datactivist et l'ANCT. Ce jeu de…- 2014–2017
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- Beauvais
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Demandes de valeurs foncières (DVF)
Propos liminaires Conformément au décret n° 2018‑1350 du 28 décembre 2018 relatif à la publication sous forme électronique des informations portant sur les valeurs foncières déclarées à l’occasion des mutations immobilières, le présent fichier DVF est désormais disponible en open data. La…- 2015–2020
- Bianual
- France
- PDI
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Service-public.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales
La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36…- 2012–2020
- Diario
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- Ciudad francesa
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Election du Maire (ELECTION)
Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020.- 2020–2028
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- France
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FINESS Extraction du Fichier des établissements
Liste des établissements du domaine sanitaire et social. Informations sur la Géo-localisation : Le système d’information source contenant les coordonnées géographiques permettant de géo-localiser les établissements répertoriés dans FINESS est le produit BD-ADRESSE en version 2.1 de l’IGN (Institut…- 2015–2018
- Bimensual
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Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020 (CM)
Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de Monsieur Michel GONORD- 2020–2028
- Desconocido
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Système d'Information Géographique de la France de la Troisième République (1870–1940) (TRF-GIS)
La base de données TRF-GIS correspond à un système d'information géographique de la France de la Troisième République. Elle met à disposition nomenclatures et shapefiles annuels correspondant aux circonscriptions administratives de France métropolitaine de 1870 à 1940. Elle décrit les…- 1870–1940
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- Francia metropolitana
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Répertoire National des Associations (RNA)
⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat…- 1901–2017
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Arbres urbains
Ce jeu de données comprend des informations sur la localisation, l’espèce, les dimensions, les spécificités et l’état de santé du patrimoine arboré de la commune de Saint-Germain-en-Laye. Etalab répertorie ce type de jeu de données sous l'appellation "Schéma des attributs des arbres urbains". NB 1…- Anual
- Saint-Germain-en-Laye
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Budget primitif 2021 de la Ville de Bar-le-Duc
Budget primitif 2021 de la Ville de Bar-le-Duc- 2021
- Puntual
- Bar-le-Duc
- Ciudad francesa
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques de la ville de Beauvais 2018-2019
Le jeu de données des infrastructures de recharge pour véhicules électriques de la ville de Beauvais est une construction de la commune de Beauvais en partenariat avec les équipes d'étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye dans le cadre de la semaine Challenge data organisé par Datactivist…- 2018
- Desconocido
- Beauvais
- Ciudad francesa
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Rapport d'activité CCFE 2019
Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2019- 2019
- Puntual
- CC de Forez-Est
- French intermunicipal (EPCI)
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Subventions aux associations supérieures à 23 000 euros
Acomptes sur subventions aux associations 2021 supérieures à 23 000 euros- Puntual
- Le Mée-sur-Seine
- Ciudad francesa
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2019 Délibérations du conseil municipal de Jouarre
conseils municipaux de la commune de Jouarre en vidéo- 2019
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- Jouarre
- Ciudad francesa
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2020 Deliberations du Conseil municipal de Jouarre
Ensemble des délibérations du conseil municipal de Jouarre en 2020- 2020
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- Jouarre
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