Aires d'Alimentation de Captages - France entière From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 12 de septiembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 2 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Etat d'avancement des documents d'urbanisme de type PLU, POS, CC dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 2 de agosto de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Pôles urbains dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Le pôle urbain est une unité urbaine offrant au moins 10 000 emplois et qui n'est pas située dans la couronne d'un autre pôle urbain. On distingue également des moyens pôles- unités urbaines de 5 000 à 10 000 emplois et les petits pôles - unités urbaines de 1 500 à moins de 5 000 emplois. Origine… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 24 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Schéma de cohérence territoriale par commune dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 2 de agosto de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Bassins d'Habitat dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Un bassin d'habitat est formé de l'ensemble des parties du territoire où habite la grande majorité des ménages dont l''un des membres travaille dans un pôle d''emploi. Les marchés des terrains se forment à l'échelle de l'ensemble de chaque bassin d'habitat puisqu'en choisissant un lieu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 24 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de septiembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aires d'Alimentation de Captage - Métropole From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 12 de septiembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Inventaire du patrimoine architectural breton From Région Bretagne Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus d'études antérieures. Les dossiers ont été créés selon la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 23 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Agrégations communales Fichiers fonciers 2018 From Cerema Les Fichiers fonciers enrichis par le Cerema constituent une base de données annuelle, géolocalisée et homogène sur l'ensemble du territoire. Une partie des données descriptives du foncier bâti et non bâti a été agrégée dans cette table France entière (DOM compris). Origine Cette table permet… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 6 de abril de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
FF communes 2019 opendata données From Cerema table communale des Fichiers fonciers 2019 open data jeu de données Origine Fichiers fonciers 2019 retraités par le Cerema - source DGALN DGFiP Extraction de la table communale Organisations partenaires Cerema Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de noviembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches et dents creuses dans le département de la Marne From Direction Départementale des Territoires de la Marne La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces urbains marnais. Ce recensement concerne les emprises foncières correspondant d’une part à des friches connues ou probables de tout type… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 27 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Isère From Cerema Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Isère. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 21 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département du Rhône From Cerema Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département du Rhône. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 22 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Agrégations communales Fichiers fonciers 2017 From Cerema Les Fichiers fonciers enrichis par le Cerema constituent une base de données annuelle, géolocalisée et homogène sur l'ensemble du territoire. Une partie des données descriptives du foncier bâti et non bâti a été agrégée dans cette table France entière (DOM compris). Origine Cette table permet… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 4 de noviembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Enquêtes thématiques du patrimoine breton From Région Bretagne Le corpus réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine dans le cadre d'enquêtes thématiques nationales, régionales ou départementales. Les dossiers ont été créés selon la méthodologie de l'Inventaire général. Origine Données historiquement acquises… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 23 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Ain From Cerema Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Ain. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 21 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Inventaire du patrimoine mobilier breton From Région Bretagne Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus d'études antérieures. Les dossiers ont été créés selon la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 23 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Servitudes d’alignement des voies publiques - Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au droit des propriétés riveraines. Il est fixé soit par un plan d’alignement, soit par un arrêté… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 18 de agosto de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Routes génératrices de servitudes EL11 interdisant l'accès des propriétés riveraines aux routes express et déviations d'agglomérations de la Charente From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Objets linéaires des voies génératrices des servitudes EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes, des routes express et des déviations d’agglomération sur le département de la Charente. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 19 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites