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8124 results

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Géographie administrative de la Polynésie-française (GEO PF) GEO PF

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Couches géographiques décrivant la géographie des emprises administratives de la Polynésie-française.

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Updated on 28 de febrero de 2022

Creative Commons Attribution

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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2016

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2016.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu…

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Updated on 2 de julio de 2019

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Consommation annuelle de gaz par EPCI et code NAF (depuis 2018)

From GRDF

Ce jeu de données permet de visualiser la consommation de gaz en MWh et le nombre de points de livraison, par secteur (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté), par catégorie de consommation, par code NAF et par maille géographique. La maille géographique est la maille EPCI.…

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Updated hace 2 semanas

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Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017

From Région Île-de-France

Mode d'occupation du sol en Ile de France en 2017 en 11 postes de légende au pas de 25m. Le Mos (Modes d'Occupation du Sol) est l'atlas cartographique informatisé de l'occupation du sol de l'Île-de-France. Actualisé régulièrement depuis sa première édition de 1982, le Mos permet de suivre et…

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Updated on 9 de abril de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des expositions ayant reçu le label « Exposition d’Intérêt National »

From Ministère de la Culture

« Le label « Exposition d’intérêt national » a été créé par le ministère de la Culture en 1999 pour mettre en valeur et soutenir des expositions remarquables organisées par les musées de France dans les régions. Elles mettent en lumière des thématiques qui reflètent la richesse et la diversité des…

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Updated on 15 de abril de 2024

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Zones urbaines sensibles (ZUS)

From Agence nationale de la cohésion des territoires

La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de…

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Updated on 23 de enero de 2018

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Vergers partagés sur Rennes

From Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les vergers partagés installés sur le domaine public et ayant fait l'objet d'un conventionnement avec la Ville de Rennes ou en gestion directe par la Direction des Jardins et de la Biodiversité (DJB). Sous la forme de polygones définissant l'emprise concernée, les vergers…

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Updated on 13 de abril de 2023

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Zones de défense et de sécurité 2016

From Ministère de l'intérieur

Découpages des zones de défense et de sécurité modifiées en 2016 suite à la réforme territoriale des régions (loi NOTRe). Le système de coordonnées est WGS84 (EPSG:4326) Chaque zone géographique possède des attributs : id Nom siège ressort (régions) population superficie (en km²) Source : Texte…

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Updated on 30 de septiembre de 2016

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Collections des musées de France : base Joconde

From Ministère de la Culture

La base Joconde décrit les oeuvres des musées de France (666 000 notices environ). La base Joconde est le catalogue collectif des collections des musées de France :…

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Updated hace 2 días

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Arrêts et lignes associées

From Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données liste toutes les lignes du réseau francilien et les arrêts desservis pour chacune de ces lignes comme dans le GTFS. les arrêts des lignes RER et Transilien SNCF sont des zone d'arrêts, elles sont identifiées dans le GTFS ainsi : (ID IDFM:monomodalStopPlace:XXXXXX). les arrêts des…

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Updated hace 2 días

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Voies par chaussée sur le réseau routier national

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données indique le nombre de voies par chaussée sur le réseau routier national. Il est conforme aux recommandations de la directive INSPIRE et s'inscrit dans la rubrique "Réseaux de transports routier - Nombre de voies par chaussée". Chaque section de route est définie par : son nom…

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Updated hace 3 semanas

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Data ES - Base de données

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

Base de données Data ES, équipements sportifs et lieux de pratiques mis à jour quotidiennement.

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Updated hace 2 días

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Base documentaire des notes communicables de la DGFiP

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Le fichier en pièce jointe propose l'ensemble des notes communicables de la DGFIP issues de la base documentaire Nausicaa depuis décembre 2017. La mise à jour est mensuelle.

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Updated on 27 de septiembre de 2023

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Liste des publications de presse

From Ministère de la Culture

Liste des publications de presse inscrites les registres de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP). Les critères d'admission des publications de presse au régime économique de la presse sont posés par les articles 72 de l'annexe III du code général des impôts et D.18…

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Updated hace 3 semanas

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Horaires théoriques du réseau Transports en Commun Lyonnais

From Métropole de Lyon

Les données horaires correspondent à l’ensemble de l’offre du réseau TCL : les horaires de l’ensemble des lignes commerciales (pour une période de 60 jours) et les informations géographiques associées (topographie du réseau).

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Updated hace 1 día

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Particuliers employeurs en 2019

From Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Données sur les particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2019. Source : Acoss-Urssaf, CnCesu, Centre Pajemploi Les données sont ventilées par catégorie d'emploi (type d'emploi x dispositif déclaratif) : - CESU_HGED (Hors garde d'enfant - CESU) - DNS_HGED…

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Updated on 29 de diciembre de 2020

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Mobilité - Offre de transport du réseau bus- GTFS / GTFS-RT

From Grand Poitiers Open Data

Le réseau de transport Vitalis ouvre les données des lignes régulières de son service de transport en commun (y compris les lignes assurées par d'autres prestataires). Vous pouvez retrouver ici l’offre théorique du réseau (lignes, points d’arrêt, itinéraires, horaires, tarif unitaire) au format…

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Updated hace 3 días

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60 ans et plus : revenus et aides financières par département

From Caisse des Dépôts

Cette base par département fournit principalement des données portant sur les revenus localisés sociaux et fiscaux et sur l’allocation personnalisée d’autonomie. Celle-ci contient près de 100 variables. Cette base permet d’étudier le niveau de vie ainsi que les inégalités de pauvreté de cette…

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Updated on 7 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Particuliers employeurs en 2018

From Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Données sur les particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2018. Source : Acoss-Urssaf, CnCesu, Centre Pajemploi Les données sont ventilées par catégorie d'emploi (type d'emploi x dispositif déclaratif) : - CESU_HGED (Hors garde d'enfant - CESU) - DNS_HGED…

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Updated on 29 de abril de 2020

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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur

From Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le cadre des mesures Urssaf exceptionnelles liées à la crise du Covid-19 (échéances du 20 mars et des 5 et 20 des mois d'avril, mai, juin, juillet et août). Afin de tenir…

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Updated on 9 de noviembre de 2020

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