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  • Réseau Urbain CACL Agglo'bus (CACL Agglo'bus)

    Prestataire pour le compte de la CACL Communauté d'agglomération du Centre Littoral Ligne 7 du réseau de l'agglo'bus de la CACL Ligne D du réseau de l'agglo'bus de la CACL Ligne F du réseau de l'agglo'bus de la CACL
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    • Guyane
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  • réseau interurbain TIG (TIG)

    Réseau de transport interurbain en Guyane AOM : CTG Collectivité Territoriale de Guyane Lignes 3 et 5 Ligne 3 : IRACOUBO-SINNAMARY-KOUROU Ligne 5 : KOUROU-CAYENNE
    • Puntual
    • Guyane
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  • certified

    Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat

    Le décret du 14 mars 2017 a institué le Service Public de la Donnée. Celui-ci met à la disposition du public 9 jeux de données de référence parmi lesquels la base nationale de l’organisation administrative de l’Etat, produite et diffusée par la Dila sur son site service-public.fr. Le Référentiel…
    • 2016–2026
    • Semanal
    • France
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    • 16
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    Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO

    Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de l’INAO. A noter également que l’ensemble des délimitations parcellaires des AOC viticoles ne sont…
    • 2010–2018
    • Trimestral
    • Francia metropolitana
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    • 4
    • 8
  • certified

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

    Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française. La loi de programmation…
    • 2015–2020
    • Desconocido
    • France
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    • 3
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    Quartiers de veille active (QVA)

    "Les quartiers qui relèvent, au 31 décembre 2014, d'un zonage de la politique de la ville et qui ne présentent pas les caractéristiques d'un quartier prioritaire de la politique de la ville à compter du 1er janvier 2015 font l'objet d'un dispositif de veille active mis en place par l'Etat et les…
    • 2015–2020
    • Desconocido
    • France
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  • certified

    Collectes thématiques du web par la BnF

    Dans le cadre de sa mission patrimoniale de [dépôt légal de l’internet]https://www.bnf.fr/fr/centre-d-aide/depot-legal-des-sites-web-mode-demploi), la Bibliothèque nationale de France collecte régulièrement un échantillon du web français, constitué à partir de collectes larges (annuelles et non…
    • 2011–2019
    • Anual
    • France
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    Zones urbaines sensibles (ZUS)

    La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de…
    • 1996–2015
    • Desconocido
    • France
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  • Elections législatives 1958-2012

    Les résultats des élections législatives depuis 1958 sont disponibles par circonscription. Les résultats de 1986, de 1993 et 1997, du 1er tour de 1988 sont disponibles par commune pour les communes de plus de 9000 habitants, ceux du 1er tour de 2012 pour toutes les communes et du 2nd tour de 2012…
    • 1958–2012
    • Puntual
    • France
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    • 3
    • 2
  • certified

    Déclarations du porte-parole du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères de 2017 à 2018

    Le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères met en ligne l'ensemble des points de presse et des déclarations de politique étrangère sur la période de 2017 à 2108.
    • 2017–2018
    • Anual
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  • Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales (ASPIC)

    Dans le cadre de ses activités, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) opère le portail d'Accès des services publics aux informations sur les collectivités (ASPIC). Sont saisies dans ce portail des données à propos des intercommunalités. Les données des intercommunalités Parmi les…
    • 2015–2019
    • Anual
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  • Lou Dupont

    Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME (BEGES)

    Le Code de l'environnement dispose (article L229-25) que certaines organisations doivent établir régulièrement un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre (GES). Les organisations concernées sont : les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes (250 dans les régions…
    • 2000–2019
    • Semanal
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    Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

    Pour vous abonner à notre lettre d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/1405555 Pour consulter nos lettres d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/3711739 Fichiers stock Cinq fichiers stocks…
    • Mensual
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    Amendements déposés à l'Assemblée nationale liés aux PLF et PLFSS 2018, 2019, 2020 (Datafin2020)

    Jeu de données constitué pour le hackaton DATAFIN 2020: Amendements liés aux PLF et PLFSS 2018,2019 et 2020 aux formats JSON et XML
    • 2018–2020
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    Complément OSM à la base ATC (OSM_4_ATC)

    Ces données d'arrêts de transport sont récupérées depuis Open Street Map. Pour chaque arrêt, la population à 300m est calculée, de la même façon que pour la base ATC. Page data.gouv de la base ATC : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-des-arrets-de-transport-collectif/ Plus d'infos sur la…
    • 2013–2016
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    • Francia metropolitana
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    SCoT Pays du Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou

    SCoT numérisé. Ce lot informe du SCoT Pays du Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou Ce SCoT est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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    Quartiers prioritaires de la politique de la ville - Habitat ancien dégradé

    L'arrêté du 19 janvier 2018 détermine la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant une concentration élevée d'habitat ancien dégradé et faisant l'objet d'une convention pluriannuelle prévue à l'article 10-3 de la loi n°2003-710 du 1er août 2003. L'article 199…
    • 2018–2019
    • Desconocido
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  • Analyse des Géocatalogues (2016-2017)

    L'extraction des métadonnées issues des géocatalogues des infrastructures de données géographiques (nationales et régionales) s'effectue à partir des 37 services web de catalogage (CSW) opérationnels en 2016 et 2017. Elle est réalisée à partir du script CSW-Harvester développé par l'équipe GEOBS…
    • Anual
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    Indices globaux d'état des chaussées du réseau routier national non concédé entre 2015 et 2017

    Pour le réseau routier national non concédé, la démarche « IQRN » permet d’évaluer tous les ans l’état de dégradation d’environ un tiers du réseau routier, donnant ainsi une évaluation complète du réseau sur trois ans. Cette démarche permet notamment de calculer, à partir d’un relevé visuel des…
    • 2015–2017
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  • Itinéraires de randonnée 2020 dans le Parc naturel régional des Vosges du Nord : pédestre, VTT, cyclotouristique et POI (Iti-rando)

    Ensemble des 62 itinéraires de randonnée pédestre, VTT et cyclotouristiques mise à jour en mai 2020. L'ensemble est publié dans une plateforme dédiée de type Géotrek : https://www.randovosgesdunord.fr Le jeu de données contient également 234 POI (point of interest ou points d'intérêts) classifié…
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Organizaciones

1001 Direction Départementale des Territoires du Cher 935 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme 908 Direction Départementale des Territoires de l'Ariège 580 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques 576 Direction Départementale des Territoires de l'Aube
505 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie 370 DDT Côte-d'Or 346 DDT Tarn-et-Garonne 309 DDTM Pas-de-Calais 275 DDTM Gard

Insignias

56 C³ 7 Openfield 16 2 Nec Mergitur 2 Reference Data

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2699 Mundo (world) 2697 Unión Europea (ue) 2697 France (fr) 2531 Francia metropolitana (fr:metro) 888 Occitanie (76)
811 Ariège (09) 569 Centre-Val de Loire (24) 539 Cher (18) 443 Nouvelle-Aquitaine (75) 307 Bourges (181)

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