La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux From Premier ministre L’enquête réalisée par RCT a permis d’identifier de grandes lignes de consensus entre les acteurs de l’ingénierie territoriale, qui expriment des attentes globalement similaires (qualification, reconnaissance et financements pérennes, clarification des rôles, décloisonnement, partage et échanges).… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Déploiement des réseaux très haut débit sur l'ensemble du territoire national From Premier ministre Ce rapport présente les différents scénarios de déploiement généralisé du très haut débit ainsi que les investissements nécessaires, et ouvre des pistes de réflexion sur les modalités de financement. Ses principales conclusions : 1. Sans appui public, seulement 25% à 40% de la population aura le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Relais services publics From Premier ministre L’Inspection générale de l’administration a rendu un rapport préconisant la création et la labellisation de nombreux guichets uniques en milieu rural, sous le nom de « Relais services publics ».L’IGA propose de s’appuyer sur quelques principes forts, comme une exigence de qualité des prestations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 13 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations - Chiffres clés (CIVS) CIVS From Premier ministre Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites, la CIVS (www.civs.gouv.fr) examine les demandes des victimes et celles de leurs ayants droit, instruit ces cas sur la base des recherches qu'elle mène dans les fonds d'archives et adresse au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur From Premier ministre La mise en place des pôles de recherche et d’enseignement supérieur s’intègre dans les profondes réformes que connaît, depuis une quinzaine d’années, le système d’enseignement supérieur et de recherche français. La mise en place des contrats quadriennaux, l’implication accrue des collectivités… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Chocs démographiques et technologiques : quels impacts sur le développement des territoires ? From Premier ministre Cette étude, réalisée pour la DIACT par Erdyn consultants, avait un quadruple objectif : Cartographier les opportunités et menaces liées aux évolutions démographiques et technologiques prévisibles à moyen terme.Réaliser, par une approche documentaire, un inventaire des technologiques clés… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse) From Premier ministre Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes de conduite de l´action publique, davantage qu´à en mesurer dès à présent l´impact sur le développement durable des territoires. Ce rapport de synthèse reprend : l´état des lieux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Formes de mutualisation des services publics en milieu rural From Premier ministre A la suite d’un appel à projet lancé au second semestre 2001, la DATAR a sélectionné des projets de maisons des services publics pour en subventionner la création. Le rapport d’évaluation ci-joint aboutit à des recommandations qui ont été prises en compte dans la démarche de labellisation de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 5 de noviembre de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
RA 2010 From Premier ministre Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2010.La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du Premier ministre mis à disposition du ministre en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de noviembre de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français From Premier ministre Les établissements d’enseignement supérieur sont considérés comme un levier potentiel de développement économique, social et culturel. Ceci prend d’autant plus d’importance depuis que certains territoires sont passés d’une croissance exogène à une croissance endogène sur lesquels les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
RA 2007 From Premier ministre Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2007.La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du Premier ministre mis à disposition du ministre en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de noviembre de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Politique et qualification des sites d'enseignement supérieur From Premier ministre Eléments de réflexion sur l’avenir de la structuration spatiale et fonctionnelle du système d’enseignement supérieur. Etude réalisée par Katalyse pour la DIACT en 2006 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster» From Premier ministre Un grand nombre d´études mettent en évidence, souvent de manière illustrative, les retombées des "clusters" pour les territoires en termes macroéconomiques (attractivité, emplois, etc.). En revanche, peu de travaux portent sur les avantages économiques que retirent effectivement les entreprises de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Une génèse de la prospective territoriale en France From Premier ministre Cet article de Philippe Durance (août 2007) montre notamment comment les concepts avancés par Gaston Berger se sont diffusés au sein de l’administration française et se sont transformés peu à peu en une pratique originale. Il offre une nouvelle lecture des grandes étapes du développement de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Programme de recherche évaluative sur les pôles d'excellence rurale From Premier ministre La Datar a lancé en 2007 un programme de recherche évaluative sur les PER explicitement destiné aux milieux de la recherche, qu’ils soient publics ou privés (consultants). Privilégiant l’angle de la recherche-action, ce programme vient compléter les rapports d’évaluation du CGAAER, d’Edaterou du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 5 de noviembre de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etude bibliographique du marché des téléactivités pour les entreprises et les particuliers From Premier ministre Cette étude bibliographique du marché du télétravail a été réalisée par la société CITICA pour le compte de la DIACT. Elle a été construite sur la base de documents et études récentes, pour la plupart rédigés entre l´an 2000 et le mois de mai 2006. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche From Premier ministre Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006.Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des premiers résultats Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Territoires en mouvement n°3 From Premier ministre Lettre d'information de la DATAR parue à l'hiver 2011 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 5 de noviembre de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites