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413 results

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Budget annexe du Centre de Santé Départemental

From Département de Saône-et-Loire

Le Centre de Santé Départemental a pour mission d’assurer des soins de proximité dans les communes du Département confrontées à une absence ou une insuffisance marquée de médecins généralistes pratiquant l’exercice libéral. Le Centre de santé est géré par une régie dotée de la seule autonomie…

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Updated on 14 de agosto de 2024

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Budget Principal du Département

From Département de Saône-et-Loire

Le budget principal retrace l’ensemble des opérations financières du Département qui n’ont pas vocation à faire l’objet d’un budget annexe (activités relevant d’une nomenclature comptable distincte du budget principal ou soumises à TVA). Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur…

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Updated on 14 de agosto de 2024

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Comptes consolidés des départements 2012-2023

From Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des départements 2012-2023 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des départements pour la période 2012-2023. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des…

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Updated on 22 de julio de 2024

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Réformes prioritaires du gouvernement 2017-2022

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

1. Les réformes prioritaires du gouvernement Lors de son mandat 2017-2022, le Président de la République a souhaité renforcer le suivi de l’exécution des réformes, et plus particulièrement celles revêtant un enjeu au regard de leur impact direct sur la vie quotidienne des Français. 83 réformes…

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Updated on 2 de octubre de 2023

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Budget annexe du Réseau d'Initiative Publique - THD

From Département de Saône-et-Loire

Ce budget est consacré à la construction du réseau d’initiative publique très haut débit (RIP THD). Il retrace les dépenses et les recettes du portage des investissements des infrastructures du THD sur Département. Le RIP THD est un service public industriel exploité en instruction budgétaire et…

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Updated on 14 de agosto de 2024

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Budget annexe de l'EHPAD de Mervans

From Département de Saône-et-Loire

Bénéficiant d’un taux réduit de TVA pour ses travaux, la construction de l’EHPAD a requis un suivi distinct en budget annexe. A présent, ce budget retrace les flux relatifs au remboursement par la structure gérant l’EHPAD de l’emprunt complémentaire souscrit pour réaliser l’opération. Ce budget…

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Updated on 14 de agosto de 2024

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Budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses 71

From Département de Saône-et-Loire

La mission du laboratoire est d'apporter une aide technique et un soutien à la filière agricole du Département en particulier dans les domaines de l'élevage au niveau du conseil, de l'analyse et de la recherche appliquée. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les…

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Updated on 2 de diciembre de 2019

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Budget annexe du Centre Équestre

From Département de Saône-et-Loire

Le centre équestre départemental dispense des cours d'équitation pour tous à partir de 3 ans et organise des manifestations et stages tout au long de l'année. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes prestations fournies. Cette activité emporte des…

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Updated on 3 de diciembre de 2019

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Lieux de covoiturage (organisation Département du Loiret)

From Département du Loiret

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Lieux de covoiturage" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Historique : La donnée est crée initialement par l'éditeur ECOLUTIS en 2012 puis publiée par le Département du Loiret sur data.gouv.fr. Elle est mise à jour en janvier 2024 par le…

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Updated on 17 de enero de 2024

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Indicateur France Mobile - État et historique des déploiements DCC et 4G fixe (IFM) IFM

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation Pour assurer une couverture numérique du territoire de manière efficace, le Programme France Mobile a pour ambition d’apporter une couverture ciblée aux points d’intérêts identifiés dans le cadre du New Deal mobile, soit la création d’environ 5000 sites 4G au titre du Dispositif…

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Updated hace 4 días

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Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes

From Conseil départemental de la Manche

Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT.

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Updated on 7 de enero de 2014

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Budget primitif du Département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Le budget est l'acte par lequel le conseil général fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine également les recettes attendues. Des décisions modificatives interviennent pour modifier les inscriptions budgétaires, prenant en…

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Updated on 7 de enero de 2014

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Effectif des services départementaux

From Conseil départemental de la Manche

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Updated on 7 de enero de 2014

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Bornes de recharge de Rambouillet Territoires

From Communauté d'Agglomération de Rambouillet Territoires

Base de données des Infrastructures de Recharges de Véhicules Electriques (IRVE) installées dans la Communauté d'Agglomération de Rambouillet Territoires.

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Updated on 14 de diciembre de 2023

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Compte administratif du Département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Ensemble des recettes encaissées et des dépenses mandatées au cours d'une année.

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Updated on 7 de enero de 2014

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Compte administratif du Département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Ensemble des recettes encaissées et des dépenses mandatées au cours d'une année.

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Updated on 7 de enero de 2014

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Ratios financiers obligatoires

From Seine-Saint-Denis - Le Département

Description Il s'agit de 9 ratios financiers obligatoires renseignés annuellement par les départements conformément à l'article L.2313-1 du code général des collectivités territoriales. Sources Site internet. Fiabilité Intégration manuelle. Liste des colonnes Département_Code : correspond au…

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Updated on 8 de abril de 2015

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Etat de la dette du Département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Capital d'emprunt restant dû au 31 décembre 2011

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Updated on 7 de enero de 2014

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Nombre d'assistants maternels agréés par commune

From Seine-Saint-Denis - Le Département

Description Il s'agit du nombre d'assistants maternels agréés par le Département au 31-12 de chaque année réparti par commune en Seine-Saint-Denis (stock). Sources Département de la Seine-Saint-Denis Origine de la donnée - Producteur Flux manuel Liste des colonnes Département : N° de département…

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Updated on 30 de marzo de 2015

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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

From Morbihan énergies

En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les communes, EPCI à fiscalité propre, Départements et Régions, il existe le Répertoire National des Elus…

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Updated on 10 de abril de 2019

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