Direction Départementale des Territoires du Cher

Description

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Datasets1017

Informations linéaires du POS (doc. du 28.01.2005) de la commune d'Argenvières

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 23.08.2005) de la commune de Berry-Bouy

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Zones du POS (doc. du 23.08.2005) de la commune de Berry-Bouy

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Berry-Bouy
Territorial coverage granularity
Other

Informations surfaciques du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Les Aix-d'Angillon
Territorial coverage granularity
Other

Informations linéaires du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Zones du POS (doc. du 28.01.2005) de la commune d'Argenvières

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Argenvières
Territorial coverage granularity
Other

Informations ponctuelles du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 28.01.2005) de la commune d'Argenvières

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Informations linéaires du POS (doc. du 09.09.1988) de la commune d'Aubinges

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Aubinges
Territorial coverage granularity
Other

Bassin Garonne : Plan de Gestion de l'Anguille - Ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre (ZAP)

Ce jeu de données contient la localisation des ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre (ZAP) et identifiés comme prioritaires dans Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA). Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA) a défini une zone prioritaire dans laquelle les…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Barlieu
Territorial coverage granularity
Other

Members1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
56eed43ec751df31e5d6e93b
Creation date
March 20, 2016
Modification date
January 28, 2022