Direction Départementale des Territoires du Cher

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Datasets1017

Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 26.04.2011) de la commune d'Oizon

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Oizon
Territorial coverage granularity
Other

Informations linéaires du PLU (doc. du 15.04.2011) de la commune d'Allogny

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 15.04.2011) de la commune d'Allogny

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Allogny
Territorial coverage granularity
Other

Zones du PLU (doc. du 15.04.2011) de la commune d'Allogny

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Allogny
Territorial coverage granularity
Other

Anciennes réserves naturelles volontaires sur le département du Cher

Les propriétés privées qui présentent un intérêt particulier sur le plan scientifique et écologique, quant aux espèces de la faune et de la flore sauvage pouvaient être agrées comme réserves naturelles volontaires, par arrêté préfectoral, pour une durée de 6 ans renouvelable.Voir compléments, dont…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Aires géographiques des appelations d'origine protégée de type fromage sur le département du Cher

L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Aires géographiques des appelations d'origine protégée de type vin sur le département du Cher

L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Emplacements des sites classés de type surfacique sur la région Centre

Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les sites peuvent être inscrits ou classés.Le classement offre une protection forte en interdisant, sauf autorisation…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Emplacements des sites classés de type surfacique sur le département du Cher

Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les sites peuvent être inscrits ou classés.Le classement offre une protection forte en interdisant, sauf autorisation…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Members1

Robot geo.data.gouv.fr
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Technical details

ID
56eed43ec751df31e5d6e93b
Creation date
March 20, 2016
Modification date
December 6, 2021