Direction Départementale des Territoires du Cher

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Bassin Garonne : Périmètre de la zone active anguille

Ce jeu de données contient le polygone du périmètre de la zone active anguille sur le bassin hydrographique de la Garonne. Face au déclin inquiétant de la population d'anguilles européennes, la commission européenne a émis en septembre 2007 un règlement qui institue des mesures de reconstitution…
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Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation

Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…
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ALPC : Tronçons surveillés - SPC Bassin Gironde-Adour-Dordogne et Vienne-Charente-Atlantique (linéaire)

Ce jeu de données contient les tronçons de cours d'eau surveillés (objets linéaires) par les Services de Prévision des Crues Gironde Adour Dordogne (SPC GAD) et Vienne-Charente-Atlantique (SPC VCA) de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes. L'annonce des crues est réglementée par les…
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Informations surfaciques du POS (doc. du 03.11.2010) de la commune de la Groutte

N_INFO_SURF_18107_018 Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit…
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Atlas Aquitaine : Plan Locaux d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Périmètres et état d'avancement

Cette carte localise les Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi) et indique l'état d’avancement des procédures, en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AtlasAquitaine_PLUi_cle0e4a56.pdf Origine…
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Aquitaine : N2000 - Entités géographiques décrivant les habitats naturels du site "Réseau hydrographique du Gat Mort et du Saucat" - FR7200797 (ponctuel)

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels ponctuels identifiés dans le document d'objectif du site Natura 2000 "Réseau hydrographique du Gat Mort et du Saucat" - FR7200797, en région Aquitaine. Ce jeu de données est à utiliser avec la table non géométrique…
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HAMSTER - Parcelles prospectées de 2011 en Alsace

Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster. Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES…
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Circonscription des lieutenants de louveterie dans l'Aube

Périmètre des circonscriptions des lieutenants de louveterie 2014 Origine Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante…
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Informations surfaciques du POS (doc. du 05.03.1998) de la commune de Charenton-du-Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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Informations ponctuelles du PLU (doc. du 28.02.2011) de la commune de Mehun-sur-Yèvre

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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Robot geo.data.gouv.fr
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56eed43ec751df31e5d6e93b
Creation date
March 20, 2016
Modification date
November 30, 2021