Direction Départementale des Territoires du Cher
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Aléa débordement de cours d’eau - TRI Calais
La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant… -
Zones d'activités du département du Gers
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons… -
Informations ponctuelles du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons… -
Classement des voies selon leur production de bruit dans le Gers
Classement sonore des infrastructures routières du Gers Origine La cartographie a été effectuée par référence à la carte IGN au 1/25 000 numérisée (SCAN25®) associée au réseau… -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT Gypse - 13DDTM19970066) sur la commune de Peypin - Bouches-du-Rhône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
Périmètre du PPRN inondation de la commune de Vic-Fezensac (Gers)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Vic-Fezensac dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être… -
Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Zones inondables, Directive inondation
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la… -
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.
Ce jeu de données contient les zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur… -
Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 25.09.1987) de la commune de Barlieu
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,… -
Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation
Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive…
