Direction Départementale des Territoires du Cher

Zone réglementée du PPRI des rivières Yèvre, Moulon, Auron et Langis à Bourges, Saint-Doulchard et Saint-Germain-du-Puy

N_ZONE_REG_PPRN_20070007_S_018 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d'aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture…

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Informations ponctuelles du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

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Zones d'activités du département du Gers

Périmètre des zones d'activités économiques du département du Gers. Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage…

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Lots des zones d'activités dans le département du Gers

Périmètre des lots composant les zones d'activités économiques du département du Gers. Origine Les limites d'un secteur sont représentées sur les documents graphiques de la carte communale. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des…

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Classement des voies selon leur production de bruit dans le Gers

Classement sonore des infrastructures routières du Gers Origine La cartographie a été effectuée par référence à la carte IGN au 1/25 000 numérisée (SCAN25®) associée au réseau routier de la BD CARTO® qui a été découpé en tronçons homogènes possédant des caractéristiques géométriques uniformes et…

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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 04.05.2010) de la commune de Morogues

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Aléa débordement de cours d’eau - TRI Calais

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI). Aléa submersion marine pour une…

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Aléa débordement de cours d’eau - TRI Saint-Omer

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI). Aléa de débordement de cours d’eau…

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Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones de classes de vitesse, Directive inondation

Table des zones de classes de vitesse (zones pour lesquelles on dispose d’une estimation de la vitesse dans le cas d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du…

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Tours aéroréfrigérantes (TAR) - Localisation (ponctuel)

Ce jeu de données contient les ponctuels de localisation géographique des sites ICPE ayant une ou plusieurs tours aéroréfrigérantes, en région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Aquitaine. NOTA : La…

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