Direction Départementale des Territoires de l'Allier

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Axes routiers concernés par les Cartes de Bruits Stratégiques (4ème échéance) département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance…

Updated on February 2, 2023

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Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure…

Updated on December 29, 2022

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Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore.

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Updated on December 29, 2022

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Secteurs définis au titre du classement sonore des routes dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Updated on December 13, 2022

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Micro-centrales et barrages hydro-électriques dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

En fonction de leur taille et de leur usage, on peut distinguer deux types d'ouvrages générant de l’hydro-électricité. Le premier type d'ouvrage regroupe les ouvrages exploités par EDF (ouvrages concédés). Dans le département il s'agit des barrages de Rochebut et Prat sur le Cher et de…

Updated on March 30, 2022

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Délimitation des Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Fluvial de l'Allier et du Cher, dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

La Direction Départementale des Territoires de l'Allier est gestionnaire du Domaine Public Fluvial (DPF) du linéaire de l'Allier dans sa traversée du département et du Cher entre Saint-Victor et Urçay. L'occupation du DPF (activités agricoles, industrielles, commerciales, touristiques, pêche) ne…

Updated on March 9, 2023

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Aires d'Alimentation de Captages prioritaires destinés à l'Alimentation en Eau Potable dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Une aire d'alimentation de captages (AAC) est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant la zone d'où proviennent les eaux alimentant un captage destiné à l'alimentation en eau…

Updated on July 25, 2022

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Lden (département de l'Allier)

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Updated on February 1, 2023

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Cours d'eau Police de l'Eau dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau

Updated on January 17, 2023

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Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Dans le département de l'Allier, douze arrêtés préfectoraux portant Règlement Particulier de Police de Navigation (RPPN) réglementent les activités de baignade et les pratiques nautiques. Les manifestations sportives sur ces plans d'eau sont soumises à accord préalable de l'Administration,…

Updated on July 22, 2022

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Ln (département de l'Allier)

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Updated on February 1, 2023

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Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier. Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/MTOT/BCPT). Une couche "Occupation des Zones d'activité" est également disponible.

Updated on March 21, 2023

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type C Lden (département de l'Allier)

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Updated on February 1, 2023

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Frayères, zone de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole - Liste 1 Poisson dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Version de décembre 2012

Updated on June 8, 2018

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Bassins versants sécheresse 2022 dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Les Bassins versants Sécheresse correspondent aux zones hydrographiques d’alerte dans lesquels pourront s'appliquer des mesures de vigilance, de restriction ou d'interdiction provisoire des usages, notamment des prélèvements dans les eaux superficielles et leur nappe d'accompagnement. La…

Updated on July 22, 2022

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type C Ln (département de l'Allier)

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Updated on February 2, 2023

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Délimitation des lots de chasse sur la rivière Cher et la rivière Allier pour la période 2019-2028 dans le département de l'Aller

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Dans le département de l'Allier une partie de la rivière Cher et l'ensemble de la rivière Allier appartiennent au Domaine Public Fluvial (DPF) de l'état. Sur ce DPF a été défini des lots de chasse au gibier d'eau, mis en location pour six ans. La période de location actuelle s'étend de 2019 à 2028.

Updated on August 22, 2019

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Routes du département de l'Allier classées au titre du classement sonore des infrastructures terrestres

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Updated on December 13, 2022

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Mode d'occupation des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/MTOT/BCPT), idéalement une fois par an, à partir des fonds photographiques disponibles (orthophoto, photos satellitaires) et des informations remontées par les collectivités. Elle précise, à l'intérieur…

Updated on November 3, 2023

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May 3, 2024

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December 2, 2015