DDTM Pas-de-Calais

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Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

Aquitaine : TRI de Périgueux - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.

Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…

BAUX DE PECHE 2017-2021 DANS LE PAS-DE-CALAIS

Données linéaires des lots amodiés à la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique du Pas-de-Calais sur le Domaine Public Fluvial navigable et non navigable. Origine Arrêté préfectoral du 30 juin 2016, modifié le 27 octobre 2016 Organisations…

Sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux (ZPS) en Lorraine

Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux en Lorraine également appelés zones de protection spéciales (ZPS). Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces d''intérêt communautaire.…

Members1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
58aeedd088ee3820f0d3e7cd
Creation date
February 23, 2017
Modification date
June 24, 2022