DDTM Pas-de-Calais

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Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en Lorraine (GEOFLA)

Le jeu de données contient les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) au 01/01/2015. Les établissements publics de coopération intercommunale sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de…
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Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en France Métropole (GEOFLA)

Le jeu de données contient les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en France (Métropole). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au…
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Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ainsi que le décret du 30 janvier 2012 ont profondément modifié la réglementation relative à la publicité, aux enseignes et…
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Sausset-les-Pins - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050015 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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Robot geo.data.gouv.fr
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Technical details

ID
58aeedd088ee3820f0d3e7cd
Creation date
February 23, 2017
Modification date
June 24, 2022

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