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République
Française
Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 12 décembre 2024
Couverture temporelle non renseignée
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Qualité des métadonnées:
1 fichier principal
Mis à jour le 3 janvier 2022Format zip (613,0 Mo)83 téléchargements
Mise à jour
Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 12 décembre 2024Format zip (300,9 Mo)29 téléchargements
Mis à jour le 30 juillet 2024Format zip (302,2 Mo)43 téléchargements
Mis à jour le 5 juillet 2024Format zip (303,6 Mo)42 téléchargements
Mis à jour le 10 novembre 2023Format zip (336,5 Mo)78 téléchargements
Mis à jour le 7 février 2022Format zip (619,9 Mo)59 téléchargements