Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
12 décembre 2024

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(89 %)

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 6

Réutilisations et API 0

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
61cc684cae97aff6d61108de

Temporalité

Création
29 décembre 2021
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
12 décembre 2024

Couverture spatiale

Zones
Puycelsi, Larroque, Saint-Beauzile, Loubers, Noailles, Montels, Le Verdier, Sainte-Cécile-du-Cayrou, Tonnac, Amarens, Donnazac, Itzac, Frausseilles, Campagnac, Andillac, Alos, Castelnau-de-Montmiral, Cahuzac-sur-Vère et Vieux
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-plan-local-urbanisme

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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