Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: December 12, 2024

Fichiers ⁽⁶⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le January 3, 2022Format zip (613.0 Mo)157

5 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le December 12, 2024Format zip (300.9 Mo)95

Mis à jour le July 30, 2024Format zip (302.2 Mo)114

Mis à jour le July 5, 2024Format zip (303.6 Mo)127

Mis à jour le November 10, 2023Format zip (336.5 Mo)143

Mis à jour le February 7, 2022Format zip (619.9 Mo)115