Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 12 décembre 2024

Fichiers ⁽⁶⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

Une nouvelle navigation dans les ressources est disponible

1 fichier principal

Mis à jour le 3 janvier 2022Format zip (613,0 Mo)180

5 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 12 décembre 2024Format zip (300,9 Mo)107

Mis à jour le 30 juillet 2024Format zip (302,2 Mo)136

Mis à jour le 5 juillet 2024Format zip (303,6 Mo)138

Mis à jour le 10 novembre 2023Format zip (336,5 Mo)159

Mis à jour le 7 février 2022Format zip (619,9 Mo)131