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Search among 45,328 datasets on data.gouv.fr

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[DREAL LR] Mesures compensatoires en Languedoc-Roussillon

Couche des terrains utilisés en Languedoc-Roussillon pour des mesures compensatoires et indiquant pour chacune le projet associé, ainsi que le nombre et la liste des mesures compensatoires associées. Origine Jeu de données publié pour la première fois le 16/12/2014 par la DREAL LR. Organisations…

Updated on March 18, 2016

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[DREAL LR] TRAME VERTE ET BLEUE en Languedoc-Roussillon

From DREAL Languedoc-Roussillon

L'ensemble des données de la Trame Verte et Bleue en Languedoc-Roussillon Origine Contient l'ensemble des éléments constituant la Trame Verte (Réservoirs de biodiversité et Corridors écologique) et la Trame Bleue (Cours d'eau, grau et zones humides). 22/12/2015 : Ajout de la couche des Diagnostics…

Updated on March 18, 2016

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[DREAL LR] Diagnostic SRCE en Languedoc-Roussillon

From DREAL Languedoc-Roussillon

DiagnosticSRCE_R91 Origine Éléments ayant permis le diagnostic des enjeux pour la trame verte et bleue du SRCE Organisations partenaires DREAL Lang.Rous. (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Languedoc-Roussillon) Liens annexes Vue HTML des métadonnées sur…

Updated on March 18, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Updated on March 18, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Updated on March 18, 2016

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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on March 20, 2016

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on March 20, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction…

Updated on March 18, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Origine La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par…

Updated on March 18, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Updated on March 18, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Updated on March 18, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Concessions en eaux profondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions d'élevage des huitres plates en eaux profondes Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)

Updated on March 18, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d'Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l'objet de concessions. Origine Saisie des objets sur la base des photos aériennes et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Updated on March 18, 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Parcs à palourdes faisant l'objet de concessions sur le domaine public maritime du département d'Ille et Vilaine Origine Saisie des objets sur la base des orthophotos de l'IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Updated on March 18, 2016

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