Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on July 18, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue) From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2023, avec actualisation des données population (population légale à l'année N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan Local d'Urbanisme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[DREAL LR] Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité d'un SRCE en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on June 6, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
[DREAL LR] Réservoirs de biodiversité constitutifs du Schéma Régional de Cohérence Écologique en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
|DREAL LR] Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame bleue en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame bleue régionale. Origine Le découpage géographique de chaque cours d'eau sur les documents cartographiques du SRCE est dicté par les règles de continuité écologique,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
[DREAL LR] Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame bleue en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale. Origine Le découpage géographique de chaque cours d'eau sur les documents cartographiques du SRCE est dicté par les règles de continuité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières La carte des anciens sites industriels et activités de services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d’être à l’origine d’une pollution des sols. Il peut s’agir d’anciennes activités industrielles (qu’il s’agisse d’industries lourdes, manufacturières, etc.) ou encore d’anciennes… Updated on June 5, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures… Updated on June 5, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Information de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières la France a hérité d’un long passé industriel durant lequel les préoccupations et les contraintes environnementales n’étaient pas celles d’aujourd’hui. Les conséquences du déversement des produits et des pollutions dans l’eau, dans l’air et/ou dans les sols n’étaient alors pas ou peu connues. Ces… Updated on June 5, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulation publique, qui a pour but, dans un objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme - Zonage réglementaire From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Le PLUi établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulation publique, qui a pour but, dans un objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme - Informations surfaciques From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Informations surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Il s'agit des informations géographiques qui sont annexées au PLUi… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions surfaciques From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Les prescriptions du PLUi sont définies dans l'article R123-11 du code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulation publique, qui a pour but, dans un objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en un lieu une coopération dʼentreprises innovantes conçue comme un écosystème dʼactivités complémentaires. Les données ont été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme - Informations linéaires From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Informations linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Il s'agit des informations géographiques qui sont annexées au PLUi conformément… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme - Habillage textuel From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Habillage textuel du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Il s'agit d'écritures en rapport avec une disposition réglementaire habillant les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme - Habillage linéaire From Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Habillage linéaire du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Il s'agit d'éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 16, 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites