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Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération. Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme…

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55.55555555555556/100

Updated on January 8, 2025

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Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur…

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33.33333333333333/100

Updated on June 27, 2023

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Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

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55.55555555555556/100

Updated on January 8, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever…

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55.55555555555556/100

Updated on January 8, 2025

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Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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55.55555555555556/100

Updated on January 8, 2025

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Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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55.55555555555556/100

Updated on January 8, 2025

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Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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55.55555555555556/100

Updated on January 8, 2025

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Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1) le 02 octobre 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure…

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33.33333333333333/100

Updated on October 12, 2023

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Document d'urbanisme de la commune de Lanester

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022, mis à jour le 19 octobre 2022 et 20 juin 2024. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant…

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33.33333333333333/100

Updated on July 8, 2024

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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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55.55555555555556/100

Updated on January 8, 2025

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Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2…

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33.33333333333333/100

Updated on November 8, 2023

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Document d'urbanisme de la commune de Quéven

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022, modification de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023. Contexte de…

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33.33333333333333/100

Updated on October 12, 2023

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Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

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Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016 puis modifié le 26 juin 2024. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le…

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33.33333333333333/100

Updated on July 8, 2024

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Document d'urbanisme de la commune de Hennebont

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

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33.33333333333333/100

Updated on January 30, 2020

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Document d'urbanisme de la commune de Calan

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

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33.33333333333333/100

Updated on August 17, 2020

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Document d'urbanisme de la commune de Gestel

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.…

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33.33333333333333/100

Updated on November 27, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Lorient

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juillet 2017, modifié les 18 octobre 2018 et 4 avril 2019, mis en compatibilité le 04 avril 2019 et le…

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33.33333333333333/100

Updated on January 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

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33.33333333333333/100

Updated on February 7, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,…

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33.33333333333333/100

Updated on February 1, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations,…

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33.33333333333333/100

Updated on March 10, 2022

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