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Datasets

Search among 44,357 datasets on data.gouv.fr

Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Structures) SPP Structures

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des…

Updated on October 3, 2022

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Circonscriptions du département du Haut-Rhin depuis 2012

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et numérotage des circonscriptions du département du Haut-Rhin. Le redécoupage des circonscription législatives réalisé en 2010 et entré en application à compter des élections législatives de juin 2012, a modifié le nombre et la répartition des circonscriptions du Haut-Rhin. Couverture…

Updated on October 19, 2017

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Service Territorial

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les périmètres d'interventions des 10 Services Territoriaux (ST) de Bordeaux métropole. Ils sont rattachés à l'un des 4 pôles territoriaux (créés le 1er janvier 2016 pour renforcer la territorialisation de Bordeaux Métropole dans le cadre de son…

Updated on November 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Pôle Territorial

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les périmètres d'interventions des 4 pôles territoriaux (PT) qui ont été créés le 1er janvier 2016 pour renforcer la territorialisation de Bordeaux Métropole dans le cadre de son projet de Métropolisation (Loi MAPTAM). Guichets pour les usagers et…

Updated on November 15, 2022

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Cantons du département du Haut-Rhin depuis 2015

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des cantons du département du Haut-Rhin . Ce découpage territorial est défini par décret du 21 février 2014 pour le département du Haut-Rhin. Celui-ci est entré en vigueur lors du premier renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du…

Updated on January 18, 2019

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Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'urbanisme, d'habitat,…

Updated on November 15, 2022

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Observatoire Territorial

From Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Jeu de données regroupant les différents jeux de données liés à la population.

Updated on October 19, 2021

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Périmètre du SMMAR

From Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude

Couche qui représente l'entité géographique du Syndicat Mixte du Bassin-versant de L'Aude et de la Berre (SMMAR). La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage pour la limite BV et découpage manuel selon le tableau de clef de répartition communal

Updated on December 3, 2020

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