Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire » et de la «… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 10, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 1 favorite
Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne les aides accordées en 2013 dans le cadre de l'aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque. La résidence est entendue comme l’association d’un artiste ou d’une équipe artistique et d’une collectivité locale ou structure d’accueil autour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 27, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne l'aide au développement de la permanence artistique et culturelle. Bénéficiaires Toute structure professionnelle de création ou de diffusion publique ou privée, gérante ou non d’un lieu (compagnies, équipes artistiques, lieux de diffusion, lieux intermédiaires…)… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 par la Région pour soutenir l’émergence, la création et la prise de risque artistique dans le domaine des musiques actuelles et amplifiées. A travers cette aide, la Région souhaite soutenir la diversité des esthétiques de l’offre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 11, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide aux festivals de musiques actuelles et amplifiées 2011-2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre de l'aide aux festivals de musiques actuelles et amplifiées. Bénéficiaires Scènes généralistes investies dans un projet de diffusion des musiques actuelles. Lieux spécialement dédiés aux musiques actuelles. Structures… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions allouées en 2015 par le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique L’article premier du Code du Sport (L.100-1) dispose que « les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale » et qu’ « elles contribuent notamment à la lutte contre l’échec scolaire et à la réduction des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 8, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence de musiques actuelles en Île-de-France qui favorisent l’insertion professionnelle de jeunes artistes et l’émergence de nouveaux talents, la création et la prise de risque artistique. La Région… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne les aides aux réseaux culturels franciliens de 2008 à 2013. Depuis 2005, les aides aux réseaux soutiennent le fonctionnement de structures professionnelles franciliennes, représentatives (notamment en nombre d’adhérents) d’une esthétique ou d’un secteur artistique ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne les aides accordées en 2013 dans le cadre de l'aide à projet arts de la rue et arts du cirque. Bénéficiaires Peuvent être bénéficiaires de cette aide régionale les acteurs du champ des arts de la rue et du cirque et agissant pour le développement de la création, de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre du dispositif d'action culturelle "Musiques au lycée". Ce dispositif encourage les pratiques musicales amateurs dans le cadre du lycée. Il permet aussi d’informer les jeunes sur les métiers artistiques et techniques des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 11, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre de l'aide aux fonds pour les disquaires indépendants. La Région favorise l’élargissement de la diffusion musicale en dehors des grands circuits de distribution ainsi que l’accessibilité des Franciliens au répertoire des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 22, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aides aux manifestations culturelles 2006-2013 From Région Île-de-France Le jeu de données concerne les aides aux manifestations culturelles de 2006 à 2013. Depuis 2005, la Région soutient des festivals et des manifestations artistiques d’envergure régionale par leur rayonnement géographique ou par le caractère innovant ou inédit du contenu. Ces manifestations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions vélos à assistance électrique (dispositif terminé) From Grand Paris Seine Ouest Nombre de subventions allouées entre 2012 et 2020 pour l’acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE) par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Territoire marqué par une topographie particulièrement contrainte, GPSO a affirmé sa volonté d'être un territoire pionnier en matière de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Adresses des foyers jeunes travailleurs percevant une prestation de service Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Ce jeu de données restitue l’adresse des foyers jeunes travailleurs implantés sur le territoire français, et percevant une prestation de service (PS) versée par la Caf au titre de l’exercice considéré. Les foyers jeunes travailleurs (Fjt) ou résidences habitats jeunes, mettent en œuvre un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Données essentielles des conventions de subvention From Département de la Charente-Maritime Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on February 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Publication de déclarations des subventions sup. à 23k€ From Mairie de Rodez Communication sur les subventions versées aux associations et fondations Le droit de toute personne à l’information est garanti par la loi. Ainsi, chaque citoyen doit pouvoir avoir accès aux informations relatives aux subventions versées aux associations et fondations par une autorité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 11, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes From Conseil départemental de la Manche Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 7, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Listes des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations – à compter du 1/08/2017. From Ville de Boulogne-Billancourt Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on April 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions aux associations en 2017 From Communauté d'Agglomération de Nevers Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2017 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on July 11, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions attribuées en 2019 par la métropole From Métropole d'Aix-Marseille-Provence Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on January 6, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites