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220 results

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Taille des collèges et des lycées

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Tableau statistique : répartition des établissements et des élèves selon le type, la taille et le secteur de l'établissement Source : RERS - Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche

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Updated on March 26, 2018

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Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Structures) SPP Structures

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des…

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Updated 4 weeks ago

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Projet de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le programme national de rénovation urbaine (PNRU), institué par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 pour la ville et la rénovation urbaine (http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/loiborloo01082003.pdf), amendée par la loi du 18 janvier 2005 et, prolongée par l'accord État/UESL de mai 2006, prévoit la…

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Updated on February 29, 2020

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Référentiel Indicateurs et Résultats de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Indicateurs et Résultats) SPP Indicateurs et Résultats

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

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Updated 4 days ago

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Appels à projets "maisons éclusières"

From Région Bretagne

La Région Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du domaine public fluvial régional afin d'offrir un service spécifique aux usagers du canal. Après le succès du premier appel à projets, la Région a renouvelé l'initiative en 2015. 22 projets ont…

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Updated on February 23, 2020

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Digues de protection contre les inondations et les submersions en Bretagne

From DREAL Bretagne

Les présentes données comprennent l’ensemble des digues de protection contre les inondations et les submersions classées par arrêté préfectoral au titre du décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 relatif à la sécurité des ouvrages hydrauliques. Ce décret répartit les ouvrages en 4 classes : A,B,C,D,…

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Updated on January 24, 2020

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Croix et calvaires de Bretagne

From Région Bretagne

Le projet de recensement des croix et calvaires de Bretagne est, dans la continuité du remarquable ouvrage Atlas des croix et calvaires du Finistère d'Yves-Pascal Castel, de participer à l'inventaire de ces monuments sur les autres départements Bretons, de les faire découvrir, et d'encourager…

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Updated on February 23, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Emprises (surfacique)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les emprises des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d'inspection. ATTENTION : ce jeu de données n'est…

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Updated on January 24, 2020

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Structures de recherche publiques actives

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les structures de recherche publiques actives référencées dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR).

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Recensement du patrimoine culturel breton

From Région Bretagne

Identification sur le territoire régional de tous les éléments bâtis antérieurs au milieu du 20e siècle (désignation, localisation, datation, état sanitaire). Origine La position géographique des éléments inventoriés est traitée sous la forme d’un point à partir de fonds tels que la BD Ortho…

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Updated on January 19, 2021

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Bâtiments des lycées gérés par la Région Bretagne

From Région Bretagne

Cette couche contient le contour des bâtiments des lycées gérés par la Région Bretagne. Elle contient des informations issues du logiciel métier ASCOL utilisé à la région sur la surface, date de construction, nom du bâtiment.... Origine Le fichier a été mis à jour à partir de la couche bâti du…

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Updated on December 18, 2020

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Assiettes de servitude PT3 attachée aux réseaux de télécommunications - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2016

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

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Updated on January 24, 2020

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Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Objet ponctuel matérialisant une éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice, actionnée par le vent, et fixées sur un mât) ou son projet sur le département de la Charente. Cette couche recense, en plus des éoliennes de la couche des mâts éoliens (N_MAT_EOLIEN_P_016), les projets…

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Updated on October 29, 2020

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Petite enfance et jeunesse

From Toulouse métropole

Localisation des structures de la petite enfance et de la jeunesse de la commune de Balma

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Updated on February 14, 2013

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) concernées par la directive IED - Localisation (ponctuel)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) concernées par la directive relative aux émissions industrielles (Industrial Emissions Directive) en Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur…

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Updated on January 24, 2020

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Périmètre des lycées gérés par la Région Bretagne

From Région Bretagne

Cette couche contient le contour des périmètres des lycées gérés par la Région Bretagne. Origine Le fichier a été mis à jour à partir de la couche parcelle du cadastre. Organisations partenaires Région Bretagne Liens annexes Visualiseur simple ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Updated on December 18, 2020

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Bâtiments portuaires appartenant à la Région Bretagne

From Région Bretagne

En 2018, la Région Bretagne a réalisé un audit interne à propos de sa gestion de l’ensemble de son patrimoine immobilier. Le rapport final exigeait que la Région fasse l’inventaire exhaustif de son patrimoine bâti pour le gérer selon la réglementation et selon les règles de l’art en la matière. La…

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Updated on December 18, 2020

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Villes historiques de Bretagne

From Région Bretagne

Les villes historiques de Bretagne sont associées au label ville d'art et d'histoire. Sans avoir de reconnaissance officielle, elles présentent un grand intérêt patrimonial. Origine Les points sont issus de la couche centre bourg de l'IGN. Organisations partenaires Région Bretagne ➞ Consulter…

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Updated on February 23, 2020

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La compétence GEMAPI exercée par les EPCI en Bretagne

From DREAL Bretagne

La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération, communautés de communes) par la loi du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l'action…

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Updated on September 10, 2020

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Digues en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Digues de protection contre les inondations (fluviales et littorales) contrôlées par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL Pays de la Loire. AVERTISSEMENT : compte tenu du reclassement en cours des digues en système d'endiguement suivant le décret de 2015 et…

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Updated on January 9, 2021

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