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Marchés publics attribués

Ce jeu de données présente la liste des marchés publics passés par la ville de Courtry, depuis le 6 juin 2018. La diffusion de cette liste répond au Socle Commun des Données Locales. Il s'agit des marchés notifiés répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure à 10 000€ HT.

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Bibliothèques & médiathèques

Localisation des bibliothèques et médiathèques qui se situent sur le territoire de Saint-Louis Agglomération. Les contacts y sont aussi répertoriés. Ce jeu de données respecte à plus de 92% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la structure. Personnes…

Frequency: Unknown

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Données essentielles de la commande publique - 2020

Liste des marchés publics conclus en 2020 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales pour le format du contenu et à 100% pour la…

Frequency: Unknown

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Données essentielles de la commande publique - 2019

Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la…

Frequency: Unknown

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Sites de dépôt des déchets verts

Localisation des sites de dépôts de déchets verts présents sur le territoire de Saint-Louis Agglomération. Ce jeu de données respecte à plus de 84% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la structure. Personnes référentes des données : Marion Perez -…

Frequency: Unknown

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Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération

L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données. Elles sont classées par matières (thématiques); vous pouvez aussi les chercher par date. Le dernier champ permet de…

Frequency: Unknown

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Subventions supérieures à 23000 € attribuées par le Département des Alpes de Haute-Provence

Données brutes relatives aux conventions de subventions attribuées par le Département des Alpes de Haute-Provence (04), depuis 2016. Une convention de subvention est passée lorsque le montant de cette dernière est supérieur à 23 000€. Ce fichier présente toutefois des conventions d'un montant…

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Actes réglementaires

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes…

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Délibérations

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…

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Budgets

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type…

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Budgets

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type…

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Délibérations

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…

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Actes réglementaires

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes…

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Budgets votés en 2022 au Département des Hautes-Pyrénées

Budgets votés en 2022 au Département des Hautes-Pyrénées.

Frequency: Unknown

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Liste des données demandées et produites des participants de l'Atelier Opendata aux IntercoTOUR de Bourgogne-Franche-Comté (intercotour)

Le fichier disponible a été construit lors d'un atelier Opendata dans le cadre des IntercoTOUR de Bourgogne-Franche-Comté du 28 Septembre 2018. Le tableur présente les acteurs présents, ce qu'il produisent et ce qu'ils demandent comme données ouvertes du Socle Commun des Données Locales.

Temporal coverage: 2018
Frequency: Irregular
Territorial coverage granularity: French region

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Catalogue simplifié des jeux de données publiés par le Département de Maine-et-Loire

Catalogue des jeux de données publiés en open data par le Département de Maine-et-Loire. Le jeu de données respecte le modèle de structure du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Vérification du jeu de données au 15 février 2022, aucune erreur de structure :

Frequency: Unknown

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Actes réglementaires

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes…

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Budgets

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type…

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Actes réglementaires

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes…

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Budgets

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type…

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