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Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la…

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Updated on February 27, 2020

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Voirie locale de la Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_VOIRIE_LOCALE_BDT_L_019 Voirie communale et intercommunale en Corrèze (saisie en 2013) sur la base de la bd topo. Cette base sera mise à jour selon les information recueillies auprès des collectivités. Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région…

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Updated on February 28, 2020

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Servitude de passage sur le littoral du Morbihan

From DDTM Morbihan

La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral Origine Concaténation des surfaces cadastrales, les dates de construction du bâti, obtenues avec les fichiers MAJIC de la DGI.…

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Updated on February 28, 2020

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Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - secteur bruyant - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

La donnée est la représentation numérique du secteur affecté par le bruit tel qu'il apparait dans l'arrêté de classement sonore des infrastructures de transports terrestres prévu par l'article L571-10 du code de l'environnement (CDE). Il s'agit d'une couche surfacique. L'arrêté préfectoral de…

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Updated on January 24, 2020

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Routes concernées par un label Itinéraire-découvert dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Dans le cadre de la politique "1% Paysage et Développement", initiée par l’État afin de valoriser l'investissement que représente une grande infrastructure et maîtriser ses effets, les « itinéraires de découverte » visent à renforcer l’attractivité touristique des territoires. L’itinéraire…

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Updated on November 13, 2020

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Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016

From DDT de l'Ain

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont…

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Updated on October 27, 2020

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