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Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement du service OMTA

La règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement intérieur FDSL

Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement FDS

Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Marchés Publics de Fournitures Courantes de la Ville d’Antibes

From Ville d'Antibes

Ce jeu de données contient certains des documents définissant les caractéristiques de consultation des fournisseurs pour les Marchés Publics d’Acquisition de fournitures courantes réalisés par la Ville d’Antibes.

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88.88888888888889/100

Updated on February 7, 2023

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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée au cadastre

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la section cadastrale arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin…

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44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

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Zonage et réglement de publicité restreinte sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. Ce réglement local de la publicité des enseignes et des péensinsignes est défini par l'arrêté municipal 94/122 du 1er juin 1994

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55.55555555555556/100

Updated on October 27, 2017

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Règlement local de publicité

From Eurométropole de Strasbourg

Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlement plan de zonage (extrait des annexes du règlement) guide pratique

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55.55555555555556/100

Updated on January 3, 2022

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Règlement du crématorium de Nice Côte d'Azur

From Métropole Nice Côte d'Azur

Arrêté municipal portant règlement du Crématorium de Nice Côte d'Azur

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22.22222222222222/100

Updated on May 7, 2014

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Règlement des cimetières niçois

From Métropole Nice Côte d'Azur

Règlement des cimetières niçois et avenant à ce règlement

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22.22222222222222/100

Updated on May 23, 2014

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Règlement local de publicité : Enseignes (URB_RLP_ZonesEnseignes) URB_RLP_ZonesEnseignes

From Brest métropole

Zonage reglementaire pour les enseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier d'études urbaines Fiche détaillée INSPIRE Id…

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88.88888888888889/100

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Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes (URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes) URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes

From Brest métropole

Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier…

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88.88888888888889/100

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