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Search among 46,155 datasets on data.gouv.fr

221 results

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L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions (carte).

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88.88888888888889/100

Updated on June 8, 2023

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17 favorites

Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l’État opéré par la direction générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion professionnelle (DGESIP) du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Les terrains ne sont pas couverts…

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55.55555555555556/100

Updated on July 12, 2023

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Electricité: consommation, production, CO2 et échanges

From Réseau de Transport d'Electricité

RTE publie la consommation d'électricité en mégawatts, la production répartie par filière, les émissions de CO2 associées et les échanges commerciaux aux frontières. Ces données sont fournies au pas demi-horaire, à tout moment et sous forme d’historiques, au niveau national et aussi par région…

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44.44444444444444/100

Updated on October 5, 2015

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Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2012-13 dans les systèmes d’information et enquêtes du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la…

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88.88888888888889/100

Updated 2 days ago

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2023). Il comprend l'historique des communes depuis 1943. Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs…

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Updated 1 week ago

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). Les champs préfixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs préfixes _ID contiennent un préfixe pour…

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Updated 1 week ago

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

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Updated on May 17, 2023

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Accidents de la route

From IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (Onisr)

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77.77777777777779/100

Updated on May 23, 2016

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits, totaux et genrés, dans les établissements d’enseignement supérieur, recensés pour les années 2021-22 et 2022-23 dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur,…

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Updated 2 weeks ago

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Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2013-14 dans les systèmes d’information et enquêtes du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la…

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88.88888888888889/100

Updated 2 days ago

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Principaux établissements d'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date.

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33.33333333333333/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Implantations des établissements d'enseignement supérieur publics

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente la localisation des implantations des établissements d'enseignement supérieur publics : universités, université de technologie, INP, grands établissements, écoles d'ingénieur.

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

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Updated on May 17, 2023

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Les pharmacies

From IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Conseil national de l'Ordre des pharmaciens

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77.77777777777779/100

Updated on May 23, 2016

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Atlas fiscal

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.

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44.44444444444444/100

Updated on February 14, 2017

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2022-23 dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement…

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Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…