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Search among 44,323 datasets on data.gouv.fr

224 results

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L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions (carte).

Updated on March 3, 2023

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Electricité: consommation, production, CO2 et échanges

From Réseau de Transport d'Electricité

RTE publie la consommation d'électricité en mégawatts, la production répartie par filière, les émissions de CO2 associées et les échanges commerciaux aux frontières. Ces données sont fournies au pas demi-horaire, à tout moment et sous forme d’historiques, au niveau national et aussi par région…

Updated on March 30, 2016

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Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l’État opéré par la direction générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion professionnelle (DGESIP) du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Les terrains ne sont pas couverts…

Updated on July 7, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2012-13 dans les systèmes d’information et enquêtes du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la…

Updated on March 14, 2016

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12 favorites

Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2020). Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs suffixés _ID contiennent un préfixe pour…

Updated on November 23, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). Les champs préfixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs préfixes _ID contiennent un préfixe pour…

Updated on March 18, 2016

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Accidents de la route

From IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (Onisr)

Updated on March 16, 2016

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Updated on December 27, 2022

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Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2013-14 dans les systèmes d’information et enquêtes du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la…

Updated on March 4, 2016

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Updated on December 27, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Implantations des établissements d'enseignement supérieur publics

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente la localisation des implantations des établissements d'enseignement supérieur publics : universités, université de technologie, INP, grands établissements, écoles d'ingénieur.

Updated on October 25, 2017

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Les pharmacies

From IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Conseil national de l'Ordre des pharmaciens

Updated on March 13, 2016

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Atlas fiscal

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.

Updated on February 14, 2017

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2020-21 dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement…

Updated on August 20, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Principaux établissements d'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date.

Updated on December 29, 2021

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

Updated on October 11, 2022

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Les nominations à l'Institut universitaire de France

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de France (IUF). Les membres sont nommés pour une durée de 5 ans et placés à ce titre en position de délégation. Ils continuent à exercer leur activité dans leur université d’appartenance, en…