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Search among 46,459 datasets on data.gouv.fr

48 results

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ASSOCIATIONS - Journal_officiel

From Commune de Brocas

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine. Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie : Les déclarations de création,…

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Updated on December 15, 2018

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ELECTIONS - Présidentielle_2017_Résultats_bureaux_vote_Tour_1

From Commune de Brocas

Résultats du 1er tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.

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Updated on December 16, 2018

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INTERCO - Composition_2017

From Commune de Brocas

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Updated on December 15, 2018

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INTERCO - Contours E.P.C.I._2017

From Commune de Brocas

Source du Jeu de données complet et géolocalisé des Groupements de collectivités territoriales Contours des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)

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Updated on December 15, 2018

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AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux

From Commune de Brocas

Ce jeu de données est une extraction CSV de la base de données locales V2 fournie à l'origine par les services du Premier Ministre en format XML et notamment utilisée par Service-public.fr et le Comarquage. Au 19 mai 2014, il contient 61 754 organismes publics géolocalisés plus ou moins…

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Updated on December 15, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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ELECTIONS - Régionales_2015_Résultats_bureaux_vote_Tour_2

From Commune de Brocas

Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015, par bureaux de vote. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

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Updated on December 16, 2018

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ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC)

From Commune de Brocas

La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend quatre composantes : la prime à la naissance et/ou à l’adoption (sous conditions de ressources) l’allocation de base (sous conditions de ressources) pour les enfants de moins de 3 ans (ou moins de…

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Updated on December 15, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux

From Commune de Brocas

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du…

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Updated on April 12, 2019

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BUDGET - Comptes_publics

From Commune de Brocas

Ce jeu de données rassemble du budget principal de chaque commune de France tel que fourni par la Direction Générale des Finances Publiques. Les montants sont en milliers d'euros.

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Updated on December 15, 2018

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ELECTIONS - Législatives_2017_Résultats_bureaux_vote_Tour_1

From Commune de Brocas

Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.

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Updated on December 16, 2018

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ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2017

From Commune de Brocas

Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 23 avril 20h00 pour le 1er tour et du 7 mai 20h00 pour le 2nd tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par quelque moyen que ce soit avant la fermeture du dernier…

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Updated on December 16, 2018

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ELECTIONS - Législatives_2017_Liste_candidats_1er_tour

From Commune de Brocas

Liste des candidats du 1er tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017.

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Updated on December 16, 2018

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Composition des intercommunalités millésimées - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

Communes membres d'Orléans Métropole.

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Updated on October 2, 2018

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ALLOCATIONS - Population_couverte_APL

From Commune de Brocas

AFL : Allocation de Logement Familiale ALS : Allocation de Logement Social APL : Aide Personnalisée au Logement Ces trois aides ne sont pas cumulables. L’ordre de priorité d’attribution est le suivant : APL, ALF, ALS. Données extraites grâce au projet Open Moulinette.

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Updated on December 15, 2018

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ELECTIONS - Résultats_législatives_2017_tour_1

From Commune de Brocas

Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par quelque moyen que ce soit avant la fermeture du dernier bureau de vote sur le territoire…

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Updated on December 16, 2018

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ELECTIONS - Référendum_2005

From Commune de Brocas

Résultats du référendum de 2005, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

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Updated on December 16, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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ELECTIONS - Résultats_législatives_2012

From Commune de Brocas

Résultats des élections législatives 2012, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

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Updated on December 16, 2018

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BUDGET - Dotation_globale_fonctionnement

From Commune de Brocas

Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.

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Updated on December 15, 2018

Other (Public Domain)

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ELECTIONS - Résultats_européennes_2009

From Commune de Brocas

Résultats des élections européennes 2009, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

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Updated on December 16, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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ELECTIONS - Résultats_européennes_1999

From Commune de Brocas

Résultats des élections européennes 1999, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

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Updated on December 16, 2018

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