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Sites de distribution des autocollants Stop Pub - Déchets et Moyens Techniques

Points de retrait de l’autocollant « Stop Pub » sur le territoire de Toulouse Métropole. L'autocollant Stop Pub se place sur la boîte aux lettres afin de mentionner le refus de recevoir les imprimés non adressés (publicités et journaux d'annonces).

Updated on April 22, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Point de distribution autocollant stop pub

From Le Havre Seine Métropole

Localisation des points de distribution des autocollants stop pub Information de base saisie dans l'application arcOpole Stop pub maj, dans la classe d'entités T_COD_GESDECHET.POINT_DISTRIB_STOPPUB_BASE. Saisie effectuée par la direction de la gestion des déchets. Consolidation de l'information…

Updated on July 26, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)

From Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter…

Updated on August 20, 2022

License Not Specified

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