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Search among 44,326 datasets on data.gouv.fr

23 results

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Open Bio: base complète sur les dépenses de biologie médicale interrégimes

From Caisse nationale de l'assurance maladie

Ce jeu de données provient d’un service public certifié L’offre de données Open Bio est constituée d’un ensemble de bases annuelles, portant sur la consommation d’actes de biologie médicale en 2014 à 2020. Elle fournit des informations complémentaires au fichier BiolAM. Toutes les données sont…

Updated on September 8, 2022

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Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever…

Updated on December 27, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Aquitaine : Zonage des Emplacements Réservés et Espaces Boisés Classées contenu dans les Plan d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Zonage des Emplacements réservés et Espaces Boisés Classées des POS des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002). Zonage des documents d'urbanisme fixant les règles générales d'utilisation des sols du territoire communal. Origine Travaux réalisés par la…

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescription linéaire (PLUi)

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription…

Updated on November 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescription surfacique (PLUi)

From Bordeaux Métropole

Updated on November 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescription ponctuelle (PLUi)

From Bordeaux Métropole

Updated on November 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Updated on December 27, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Updated on December 27, 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_INFO SURF_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[INFORMATIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_DPU_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[DROITS DE PRÉEMPTION URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le…

Updated on July 30, 2020

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération - Informations surfaciques

From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de…

Updated on November 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Aquitaine : Plan d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

POS des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002). Zonage réglementaire simplifié, emplacements réservés et espaces boisés classés des documents d'urbanisme fixant les règles générales d'utilisation des sols du territoire littoral communal. Adoption d'une…

Updated on March 5, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.…

Updated on October 1, 2020

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243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on October 1, 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.…

Updated on July 30, 2020

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