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Search among 61,709 datasets on data.gouv.fr

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20 results

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PPR Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Sècheresse Beaurain-lès-Noyon (60055)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Beaurain-lès-Noyon (60055)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Sècheresse Le Plessis Patte d'Oie (60502)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Le Plessis Patte d'Oie (60502)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Sècheresse de Sermaize (60617)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Sermaize (60617)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Sècheresse de Hainvillers (60294)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Hainvillers (60294)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Sècheresse Bussy (60117)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Bussy (60117)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Sècheresse de Conchy les Pots (60160)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Conchy les Pots (60160)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Mouvement de Terrain de Clermont (60157)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Clermont (60157)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Sècheresse de Escles Saint Pierre (60219)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Escles Saint Pierre (60219)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Sècheresse Frestoy-le-Château (60263)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Frestoy-le-Château (60263)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone réglementée du PPRN mouvement de terrain de Chateaudun, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRN inondation de l'Huisne (sur les communes de Nogent-Le-Rotrou et ), en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètre du PPRN mouvement de terrain de Chateaudun, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on December 1, 2024

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Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain de Balogna - commune de Balogna

From DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/06/2021. Il comprend une seule une zone rouge - interdiction

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPRN Mouvement de terrain de Balogna

From DDTM Corse-du-Sud

Updated on November 15, 2024

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Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Updated on November 15, 2024

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