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Search among 44,345 datasets on data.gouv.fr

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Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne

Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des objectifs du SDAGE / des SAGE à l'échelle des collectivités. Il assure la cohérence des actions sur un territoire donné et la sélection des opérations les plus efficientes. Il…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole, résultats des analyses pour les bivalves fouisseurs / non fouisseurs Origine Référentiel zones de production conchylicole /…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau soumise à une pression importante par les pesticides (la pression exercée sur les masses d’eau par les pesticides a été évaluée dans l’état des lieux du SDAGE 2016-2021 par la prise…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Captages prioritaires / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Captages prioritaires / Actions prévues en Bretagne Constitution : captages destinés à la production d'eau potable présentant des problèmes de qualité d'origine diffuse (paramètres nitrates et/ou pesticides) identifiés comme prioritaire dans le…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Synthèse état masses d'eau (cours d'eau) en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Synthèse état masses d'eau (cours d'eau) en Bretagne (exploitation des résultats acquis sur la période [2011-2013]. Données issues de l'état des lieux du SDAGE Loire-Bretagne et du SDAGE Seine-Normandie Origine Géométrie dérivée du référentiel…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la période récente [2011-2013] risque de non atteinte du bon état sur ce paramètre à échéance 2021…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PAOT. Les actions peuvent concerner la station d'épuration et/ou le réseau qui l'alimente, cependant la…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Piscicultures / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Pisciculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT NB : mode de visualisation provisoire pour cette famille de données qui ont vocation à être rattachées…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période [2008-2013] Origine Etat des lieux du SDAGE Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau dont l'hydrologie est pénalisée par la présence de plans d'eau (interception des écoulements). [NB : les plans d'eau peuvent avoir d'autres impacts, sur la physico-chimie ou les…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne Constitution : cours d'eau classés sur la liste 2 art.L214-17 C.Env. (rétablissement de la circulation des poissons migrateurs et transfert des charges sédimentaires) Origine…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Continuité écologique / Actions prévues en Bretagne (échelle ouvrages)

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Actions prévues en Bretagne (échelle ouvrages) Constitution : ouvrages identifiés dans le référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) et ciblés par au moins une action du PAOT Origine Réferentiel des obstacles à…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Hydromorphologie / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Hydromorphologie / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT Origine Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail eaufrance Constitution : bassins versant des…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Hydromorphologie / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Hydromorphologie / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau identifiées comme dégradées sur au moins un des 2 critères suivants : indice poisson rivière (IPR) médiocre ou mauvais sur la période [2011-2013], pression morphologique forte (la…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Erosion / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant aux 2 critères suivants : vulnérabilité potentielle des sols à l'érosion : forte à très forte risque de non atteinte du bon état sur ce paramètre à échéance 2021 (ces 2 critères…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Continuité écologique / Actions prévues en Bretagne (échelle masses d'eau)

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Actions prévues en Bretagne (échelle masses d'eau) Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT Origine Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail eaufrance…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne présente que les sites concernés, sans figuré thématique ; le détail des actions prévues est…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Assainissement industriel / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement industriel / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT NB : mode de visualisation provisoire pour cette famille de données qui ont vocation à être…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux en raison d'un déclassement par les paramètres "Macropolluants" (base : modélisation…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne Constitution : zones Natura 2000 (ZPS + ZSC) concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne présente que les sites concernés, sans figuré thématique ; le détail des actions prévues est accessible…

Updated on January 24, 2020

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