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Search among 44,343 datasets on data.gouv.fr

39 results

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Isère

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Isère

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Rhône

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT La base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) en Auvergne - Rhône-Alpes

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Drôme

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Drôme

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Loire

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Attention donnée historique non maintenue. Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Loire

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Allier

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Allier

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ain

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ain

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Puy-de-Dôme

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) département du Puy-de-Dôme

Updated on November 14, 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie

Updated on November 14, 2022

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[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne - Millésime 2011

From DDT Oise

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de…

Updated on February 27, 2020

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[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale en Haute-Normandie - Millésime 2013

From DDTM Alpes-Maritimes

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de…

Updated on February 28, 2020

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Petite région agricole (PRA) dans l'Aube

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Updated on February 29, 2020

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Prescription surfacique du PLU de la commune de Fouencamps

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on February 28, 2020

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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 22.05.2008) de la commune d'Arçay

From Direction Départementale des Territoires du Cher

N_PRESCRIPTION_LIN_18008_018 Origine La présente couche couvre la région de Haute-Normandie. Elle constitue une donnée composite provenant de couches de même millésime (hormis la couche des forêts qui date de 2000). Elle est fabriquée à partir du découpage communale de la BD-TOPO® de l'IGN.…

Updated on February 25, 2020

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Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine- Version Bêta

From DDT Hautes-Pyrénées

La présente fiche de lot référence les données produites dans le cadre du projet OSCOM par les 3 DRAAF des ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou- Charentes, aujourd'hui fusionnées en DRAAF Nouvelle-Aquitaine (NA). - L'occupation des sols communale, (OSCOM) est le produit d'un outil d'analyse…

Updated on February 27, 2020

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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel)

From DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine La présente couche couvre le département du Calvados (14). Elle constitue une donnée composite provenant de couches de même millésime (hormis la couche des forêts qui date de 2000).…

Updated on February 22, 2020

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Nuisance - Zone bruit routier de type A, indice Lden de l'autoroute A85 en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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