This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 46,015 datasets on data.gouv.fr

45 results

Sort by:

PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille. La cote de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Chancelade

From DDT Dordogne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brives-sur-Charente e Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN ; Zonage…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les ports du Var dans le cadre du PAC submersion marine- Décembre 2019

From DDT Dordogne

Zones portuaires sur les 27 communes littorales du Var. Ces secteurs d’identification des zones portuaires ont été définis lors de l’étude réalisée par le BRGM. Ces zones représentent les portions de littoral identifiées dans l’étude comme zone portuaire. Origine Mise au standard COVADIS des…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Naturels de la rivière Dropt

From DDT Dordogne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Piquecos - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Valojoulx

From DDT Dordogne

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Les valeurs limites…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Boulazac

From DDT Dordogne

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRI approuvés. Nous ne garantissons pas leur…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 26, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Tourisme - Chambre d'hôtes en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Localisation des Chambres d'hôtes Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine. Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr