Datasets ⁸

Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet de mesurer le niveau et l’évolution dans le temps de la pratique sportive encadrée. Ces statistiques fournissent un éclairage pour les politiques publiques de développement du…

Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet de mesurer le niveau et l’évolution dans le temps de la pratique sportive encadrée. Ces statistiques fournissent un éclairage pour les politiques publiques de développement du…

Listes des sportifs de haut niveau depuis 2018. Ces informations sont issues du site du ministère des sports. La géolocalisation est au niveau départemental car le code postal ne permet par une géolocalisation plus fine. En effet il peut y avoir plusieurs villes par code postal.

Périmètres portant fixation de la distance minimale d'implantation des débits de boissons. Ils sont annexés à l'arrêté n° 64-2019-05-15-006 du 15 mai 2019. Origine L'arrêté n° 64-2019-05-15-006 du 15 mai 2019 a remplacé le précédent arrêté (2015-180-018 du 29 juin 2015). Organisations partenaires…

Avertissement pour les entrepreneurs de spectacles Vous pouvez vérifier sur cette base de données (onglet "tableau") régulièrement mise à jour, le statut de votre déclaration. La date de mise à jour du tableau est indiquée dans cet onglet Information, voir à "Modifié". __ Pour mémoire : depuis la…

Liste des données soumises à redevance, relevant de l'État et des EPA

Liste des données soumises à redevance, relevant de l'État et des EPA

Informations générales Nombre de débits de boissons par typologie : licences 4, licence restaurant, petite licence restaurant, licence à emporter, petite licence à emporter…