PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BICQUELEY (54073) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - Commune de Blâmont (54077) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune d’ATTON (54027) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 26, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - MEURTHE CUGN - Saint-Max (54482) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[TRI de NANCY_DAMELEVIERES] (Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation de Lorraine sur lesquels l’arrêté fixant les cartes des surfaces inondables et les cartes des risques inondation a été pris. TRI du Bassin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 29, 2020 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BICQUELEY (54073) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE (54415) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - MEURTHE CUGN - Malzéville (54339) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de FLIN (54199) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54114) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GELACOURT (54217) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GLONVILLE (54229) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CHAUDENEY-SUR-MOSELLE (54122) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 2, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone reglementée du PSS de la commune d'ARNAVILLE (54022) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites