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Search among 46,051 datasets on data.gouv.fr

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PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - Commune de Longwy (54323)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

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Updated on October 28, 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion…

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Updated on October 28, 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

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Updated on October 27, 2020

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PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on February 29, 2020

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Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence…

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Updated on October 28, 2020

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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2…

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Updated on October 27, 2020

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Zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques Technologiques du Gers

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Emprise des zones concernées par le plan de prévention des risques technologiques du département du Gers. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond…

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Updated on February 29, 2020

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Programme d'Aménagement d'Ensemble du Gers

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Programme d'Aménagement d'Ensemble du département du Gers. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites…

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Updated on February 29, 2020

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PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Chaudeney-sur-Moselle (54122)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

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Updated on March 8, 2019

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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Updated on November 17, 2020

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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux…

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Updated on November 17, 2020

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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on November 17, 2020

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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - HAROUE (54252)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on November 17, 2020

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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on October 28, 2020

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PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on October 28, 2020

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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…