PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - Commune de Longwy (54323) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de GLONVILLE (54229) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques Technologiques du Gers From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le plan de prévention des risques technologiques du département du Gers. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Programme d'Aménagement d'Ensemble du Gers From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Programme d'Aménagement d'Ensemble du département du Gers. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Chaudeney-sur-Moselle (54122) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 8, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - HAROUE (54252) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Entité à l'originie du risque du PSS de la commune d'ARNAVILLE (54022) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BICQUELEY (54073) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 26, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone reglementée du PSS de la commune d'ARNAVILLE (54022) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites