PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - Commune de Xirocourt (54597) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Zonage réglementaire - Commune d'Haroué (54252) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on February 11, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Lunéville (54329) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 24, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Lemainville (54309) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 24, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - Commune d'Haroué (54252) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on February 10, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - VANDIERES (54546) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Longwy (54323) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - MEURTHE CUGN - Nancy (54395) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - MEURTHE CUGN - Maxéville (54357) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - MEURTHE CUGN - Jarville (54274) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - MEURTHE CUGN - Tomblaine (54526) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - MEURTHE CUGN - Malzéville (54339) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Zonage réglementaire - MEURTHE CUGN - Maxéville (54357) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - MEURTHE CUGN - Saint-Max (54482) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune d'Haroué (54252) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on February 7, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Zonage réglementaire - MEURTHE CUGN - Saint-Max (54482) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Xirocourt (54597) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - Commune de Lunéville (54329) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on January 24, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Zonage réglementaire - Commune de Blâmont (54077) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on February 1, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Gerbéviller (54222) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on October 27, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
