PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de LAY-SAINT-CHRISTOPHE (54305) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BAYON (54054) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de HERIMENIL (54260) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - Commune de Lunéville (54329) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), Directive inondation From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BACCARAT (54039) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - CHALIGNY (54111) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FONTENOY-SUR-MOSELLE (54202) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - MEURTHE CUGN - Saint-Max (54482) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 8, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARNY (54273) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN Inondation - Zonage réglementaire - VANDIERES (54546) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GELACOURT (54217) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Zonage réglementaire - Commune de Lunéville (54329) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 2, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54114) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BICQUELEY (54073) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites