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Search among 45,336 datasets on data.gouv.fr

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Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole

Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

Updated on September 25, 2020

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Ruisselement à la Réunion (974): Résultats Exzeco

From Cerema

La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires Origine Méthode de calcul automatisée des zones potentiellement inondables à partir du…

Updated on November 19, 2020

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Bassins DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Un bassin DCE correspond: soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente…

Updated on October 8, 2020

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AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES

From Système d'Information sur l'Eau

Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du 14 mai 2007relatif a certaines zones soumises a contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifie sousles articles R. 114-1 a R. 114-10, l'aire d’alimentation du captage (AAC) est definie…

Updated on April 4, 2020

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Entités Hydrogéologiques - Réunion

From Système d'Information sur l'Eau

L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un…

Updated on July 22, 2020

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Cours d'eau - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…

Updated on December 8, 2020

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Résultat des pêches électriques

From Système d'Information sur l'Eau

Les tableaux donnent les nombre des poissons par espèce et par opération, sur une station donnée, observée à partir de pêches électriques. Un peuplement de poissons est le résultat de nombreux facteurs, intervenant à diverses échelles d’espace et de temps. Au delà des informations sur la présence…

Updated on January 24, 2020

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Liste des stations de pêche électrique

From Système d'Information sur l'Eau

Pour connaitre le nombre de poissons par espèce l'Onema a défini des stations de mesure, observées à partir de pêches électriques, représentant des opérations. Un peuplement de poissons est le résultat de nombreux facteurs, intervenant à diverses échelles d’espace et de temps. Au delà des…

Updated on January 24, 2020

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Nœuds hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Un noeud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l'extrémité d'un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des noeuds hydrographiques de la BD Carthage Guyane comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de…

Updated on January 24, 2020

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Prélèvements en eau - Bulletin annuel

From Système d'Information sur l'Eau

Le ministère chargé de l’environnement a confié à l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) la mise en place de la banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE). Cette mission est assumée depuis le 1er janvier 2017 par l’Agence française pour la biodiversité (AFB)…

Updated on January 24, 2020

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Zones vulnérables - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

Updated on December 22, 2020

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: synthèses des états et objectifs des masses d'eau, niveaux de confiance, critères d'exemption par bassin DCE et pour la France entière.

From Système d'Information sur l'Eau

Ces synthèses élaborées à partir des données du rapportage DCE 2010, des SDAGE 2009 et des Etat des lieux 2009 fournissent les informations suivantes: -le nombre et le pourcentage de masses d'eau de surface par objectif de bon état global, écologique et chimique (2015, 2021, 2027 ou objectif moins…

Updated on January 24, 2020

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Zones hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

Updated on January 24, 2020

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Masses d'eau de transition - Métropole - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants…

Updated on September 20, 2020

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FAILLES

From Système d'Information sur l'Eau

Le but de la BDRHF V1 était de disposer d'un découpage de l'ensemble du territoire français en unités hydrogéologiques, réalisé selon des règles communes, qui permette notamment de gérer et d'échanger des informations, d'agglomérer et de bancariser des données, d'évaluer et de gérer les ressources…

Updated on April 4, 2020

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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…

Updated on October 23, 2020

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Périmètre de Gestion Collective (PGC) - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Le Périmètre de Gestion Collective (PGC) est une portion du territoire sur laquelle l'autorisation de prélèvement d'eau à usage irrigation* est délivrée pour une période et une ressources données à un Organisme Unique (OU) de Gestion Collective. La gestion collective des prélèvements d'irrigation,…

Updated on September 11, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones sensibles - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi…

Updated on November 3, 2020

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Atlas des zones inondables en Bretagne

From DREAL Bretagne

La constitution d'AZI s'inscrit dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 qui précise que les citoyens ont un droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis. En Bretagne, la DDTM des Cotes d'Armor a engagé sur son territoire un programme pluriannuel d’élaboration d'atlas…

Updated on January 24, 2020

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Ruissellement sur l'Arc Méditerranéen: Résultats Exzeco en Occitanie - Découpage par département

From Cerema

Updated on January 10, 2021

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