Adhérents OPenIG From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Liste des adhérents d'OPenIG, seules les structures et organismes du secteur public et privé sont mentionnés, les adhérents à titre individuel ne sont pas représentés. OPenIG, Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique, est la plateforme régionale d'information géographique en Occitanie.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 29, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Ditribution de l'eau potable dans les hautes pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Cette couche présente, pour chaque commune, les divers opérateurs distribuant l'eau potable dans le département des hautes pyrénées, en régie ou délégués. Données à jour à novembre 2023 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Lden – Hautes Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Les zones défavorisées, de l’Indemnités Compensatoires d'Handicaps Naturels (ICHN), sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Adour-Garonne From DDT Hautes-Pyrénées Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs. La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes From DDT Hautes-Pyrénées Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) est un outil au service des collectivités locales volontaires pour la mise en œuvre de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Par… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des documents d'urbanisme par commune dans les hautes pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Liste des documents d'urbanisme en vigueur, approuvé, en cours de révision ou en cours d'élaboration, par commune, dans le département des Hautes Pyrénées : - Carte Communale (CC) - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - Réglement National d'Urbanisme (RNU) Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones d'aléas liés aux cavités souterraines dans les hautes pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Cette couche recense les aléas (affaissement et/ou effondrement) liés aux cavités souterraines présentes dans le département des hautes pyrénées. L’aléa naturel correspond à la probabilité qu’un phénomène naturel se produise sur un site donné, au cours d’une période de référence, en atteignant une… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Artificialisation des sols dans les hautes pyrénées (données communales) 2009-2023 From DDT Hautes-Pyrénées La consommation d'espaces est définie par la loi « Climat et résilience » (article 194) : « la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers est entendue comme la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné ». Chaque sol peut se définir selon son… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emprise des bâtiments agricoles des Installation Classées pour la protection de l'Environnement dans les hautes pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement. Les ICPE peuvent être classées au titre agricole ou industriel et peuvent selon les cas générer des zones de réciprocité variables, selon la… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat dans les Hautes Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[DDT65] Accidentologie - Hautes-Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Localisation des accidents de la route, survenus entre 2005 et 2022, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Ces couches d'information, issue de l'application Concerto, prennent en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[DDT65] Accidentologie 2022 - Hautes-Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Localisation des accidents de la route, survenus en 2022, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[DDT65] Accidentologie 2019 - Hautes-Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Localisation des accidents de la route, survenus en 2019, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Ln – Hautes Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone tampon du classement Sonore des Voies dans le département des hautes pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Le classement sonore des voies a été établi par le CEREMA, puis revu par la DDT65, en raison du tracé approximatif réalisé qui ne permet pas un visualisation à l'échelle de la commune. C’est pourquoi, une représentation compatible avec un usage à grande échelle, a été générée, sur la base du thème… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commissions locales d'écobuage dans les hautes pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées Les incinérations de végétaux sont réalisés à unique but agricole et sont très réglementés. Afin de limiter les abus, les situations dangereuses et de limiter les pics de pollution, la préfecture des Hautes-Pyrénées a édicté en 2021 un arrêté qui règlemente la pratique de l’incinération des… Updated on January 9, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites