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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Haut--Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune,…

Updated on January 11, 2025

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Maison_France_Service_Argenteuil

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Maison_noire_bis

Updated on November 15, 2024

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Terrain d'accueil des gens du voyage dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Eco-quartiers du Val-d'Oise

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Couche des éco-quartier réalisé à partir du site http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/carte-interactive/?vue=map&region=11&departement=95&sens=desc&tri=date-creation Maj 13 Juillet 2022

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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L_ZONAGES_ABC_S_074

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

L_ZONAGES_ABC_S_074

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Tarn

From DDT Tarn

Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Localisation des terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage sur le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on August 2, 2022

License Not Specified

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Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

"Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat). Données à l’EPCI 1 ménage = 1 logement"

Updated on November 15, 2024

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Relations entre terrains aménagés pour l'accueil des gens du voyage et autorité(s) publique(s) MOa

From DDTM Gard

Table établissant la relation entre un terrain aménagé pour l'accueil des gens du voyage et la ou les autorités publiques qui en sont maitre d'ouvrage

Updated on November 15, 2024

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Taux de logement social en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Part du logement social 2021 par commune en pourcentage

Updated on January 13, 2025

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Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Emprise des terrains d'accueil pour les gens du voyage en Loire-Atlantique (données numérisées à partir des dossiers d'attribution de subvention conformément au standard COVADIS, sources DDTM 44 et Préfecture pour les données attributaires - mise à jour: 01/10/2015) Un terrain d'accueil des gens…

Updated on November 15, 2024

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Updated on November 29, 2024

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Haute-Garonne

From DDT Haute-Garonne

Updated on November 15, 2024

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Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM) – source Filocom 2015

Updated on December 14, 2024

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Bassin d'habitat dans les Hauts-de-France

From DREAL Hauts-de-France

Bassins d'habitat dans les Hauts-de-France issus d'Otello

Updated on November 27, 2024

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Habitat - Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Description standardisée des dispositifs d’accueil des gens du voyage qui sont réalisés par une collectivité. L’accueil des gens du voyage est une problématique considérée comme relevant de la politique locale de l’habitat depuis la loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des…

Updated on November 15, 2024

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Rhône

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Updated on November 15, 2024

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Gard

From DDTM Gard

Updated on November 15, 2024

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