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Plan Local d'Urbanisme de Saint Pierre de Vassols - VERSION EN VIGUEUR
Plan Local d'Urbanisme de Saint Pierre de Vassols (84) en vigueur approuvé le 17/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Pierre de Vassols. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des…- 0
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Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR
Plan Local d'Urbanisme de Mazan (84) en vigueur approuvé le 28/11/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mazan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2017. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme…- 0
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Carte communale de Lafare - VERSION EN VIGUEUR
Carte communale de Lafare (84) en vigueur approuvé le 30/07/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lafare. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document…- 0
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Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - ABROGÉ - approuvé le 13/03/2019
Plan Local d'Urbanisme de Bédoin (84) en vigueur approuvé le 13/03/2019. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2017. Les fichiers concernent la cartographie des…- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Mazan - ABROGÉ - approuvé le 02/07/2015
Plan d'Occupation des Sols de Mazan approuvé le 02/07/2015. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan Local d'Urbanisme de Gigondas - ABROGÉ - approuvé le 27/03/2013
Plan Local d'Urbanisme de Gigondas approuvé le 27/03/2013. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Saint Didier - ABROGÉ - approuvé le 12/12/2013
Plan d'Occupation des Sols de Saint Didier (84) approuvé le 12/12/2013. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux - ABROGÉ - approuvé le 10/03/2014
Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux (84) approuvé le 10/03/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.Les fichiers concernent la cartographie des différentes…- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Malaucène - ABROGÉ - approuvé le 25/02/2014
Plan d'Occupation des Sols de Malaucène approuvé le 25/02/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Venasque - ABROGÉ - approuvé le 09/04/2009
Plan d'Occupation des Sols de Venasque approuvé le 09/04/2009. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Le Beaucet - ABROGÉ - approuvé le 18/07/1996
Plan d'Occupation des Sols de Le Beaucet approuvé le 18/07/1996. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Beaumont du Ventoux - ABROGÉ - approuvé le 08/08/2014
Plan d'Occupation des Sols de Beaumont du Ventoux (84) - approuvé le 08/08/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des…- 0
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Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat - ABROGÉ - approuvé le 12/03/2014
Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat approuvé le 12/03/2014. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Caromb - ABROGÉ - approuvé le 14/09/2011
Plan d'Occupation des Sols de Caromb approuvé le 14/09/2011. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…- 0
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Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - ABROGÉ - approuvé le 19/12/2016
Plan Local d'Urbanisme de Bédoin approuvé le 19/12/2016. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Saint Hippolyte le Graveyron - ABROGÉ - approuvé le 13/04/2001
Plan d'Occupation des Sols de Saint Hippolyte le Graveyron (84) approuvé le 13/04/2001. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan d'Occupation des Sols de La Roque sur Pernes - ABROGÉ - approuvé le 09/09/2010
Plan d'Occupation des Sols de La Roque sur Pernes approuvé le 09/09/2010. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.- 0
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Plan d'Occupation des Sols de Beaumes de Venise - ABROGÉ - approuvé le 14/04/2015
Plan d'Occupation des Sols de Beaumes de Venise (84) approuvé le 14/04/2015. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des…- 0
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Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan - ABROGÉ - approuvé le 19/09/2006
Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan (84) approuvé le 19/09/2006. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes…- 0
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Plan Local d'Urbanisme de Vacqueyras - VERSION EN VIGUEUR
Plan Local d'Urbanisme de Vacqueyras (84) en vigueur approuvé le 22/05/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vacqueyras. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe- 0
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