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Search among 46,111 datasets on data.gouv.fr

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9 results

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Places de stationnement réservées aux véhicules utilisés par les personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Cartographie des places de stationnement réservées aux personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on October 13, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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Accessibilité - Stationnement PMR

From Ville du Havre

Localisation des emplacements de stationnement réservés aux titulaires de la carte européenne de stationnement. Etat des lieux de leurs caractéristiques techniques et dimensionnelles en fonction de la règlementation en vigueur, et définition d'un niveau d'accessibilité pour chaque place. En…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on July 26, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC).Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un ensemble de personnes qui se sont groupées pour effectuer des actions de gestion du gibier sur une…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on February 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Voirie - Places handicapées GIG / GIC - Grand Poitiers Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

Carte des emplacements des places handicapées GIG / GIC sur la Ville de Poitiers. Origine Collecte données sur terrain. Mise à jour au fil de l'eau. Organisations partenaires Grand Poitiers, Grand Poitiers - Direction Voirie ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Voirie - Places handicapées GIG / GIC - Grand Poitiers Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

Carte des emplacements des places handicapées GIG / GIC sur la Ville de Poitiers.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on June 30, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Places de stationnement PMR

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Bordeaux Métropole assure la création et la maintenance des emplacements de stationnement pour les personnes à mobilité réduite (PMR). Ces emplacements sont créés en fonction des arrêtés de police du maire. Ce jeu de données représente par un ponctuel la localisation de ces…

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Emplacements GIG-GIC

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Emplacements GIG GIC (Grand invalides de Guerre, Grand invalides civiles) sur le territoire de la ville de Saint-Quentin

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33.33333333333333/100

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Localisation ponctuelle et caractéristiques des places de stationnement aménagées et exclusivement réservées aux véhicules dont les conducteurs sont titulaires de la carte de Grand Invalide Civil ou de Grand Invalide de Guerre sur le territoire de la Ville de Mulhouse. Ces emplacements sont…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on August 9, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un ensemble de personnes qui se sont groupées pour effectuer des actions de gestion du gibier sur une…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 23, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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