Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 8, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny From Direction Départementale des Territoires du Cher Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 17/05/2002 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Sallanches (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999 abrogé le 24/12/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 5, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 25, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fauverney en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fauverney et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de référence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey-lès-Laumes en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Crimolois en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Crimolois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Brazey-en-Plaine en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brazey-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de référence du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 26, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 4, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Izier en Côte-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Izier et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de référence du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/07/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, zonage des aléas du PPRN, Zonage… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur-en-Auxois en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Semur-en-Auxois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 5, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or From DDT Côte-d'Or Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites