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Archives régionales

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La base de données PHARE des archives est un catalogue de métadonnées, réalisé à l'aide des documents qui procèdent de l'activité de la Région. Ces derniers sont consultables gratuitement sous réserve de communicabilité au sein du Service des Archives régionales Le nom et le prénom des…

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Updated on May 9, 2019

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Cadastre napoléonien (CadastreNapoleonien) CadastreNapoleonien

Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. L'ensemble des planches disponibles exploitables sur Brest métropole ont été découpées, nettoyées, géoréférencées et assemblées dans le cadre d'une prestation finalisée en 2020 pour le…

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Updated 5 days ago

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2012

Fonds de solidarité prioritaires, adoptés en 2012, détaillés au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives notamment à leur répartition géographique et sectorielle et à leurs montants. Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est…

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88.88888888888889/100

Updated on January 29, 2014

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Fonds d'urgence humanitaire 2012

Activités d'aide du Fonds d'urgence humanitaire, détaillée au niveau individuelle (projet par projet) avec des informations relatives notamment à la répartition géographique et sectorielle de l'aide et à ses conditions financières.

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88.88888888888889/100

Updated on January 29, 2014

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Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne

From Région Bretagne

Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en place, avec les Régions, un fonds de solidarité doté d’1,7 milliard d’euros pour le mois de mars 2020 qui permettra le versement d’une aide défiscalisée allant jusqu’à 1500 euros aux plus petites entreprises, aux…

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Updated 2 days ago

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Collections du Musée Gassendi

From Ville de Digne-les-Bains

Inventaire des œuvres du Musée Gassendi de Digne-les-Bains extrait de la base Flora Musées. Ce fichier permet de connaître la liste descriptive des collections appartenant au musée municipal. Le fichier est composé de 18 colonnes et 7121 lignes. La mise à jour est annuelle, le fichier le plus…

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Updated on January 19, 2021

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Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018

From Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires du FUA depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Insertion-RSA/Le-fonds-unique-d-aide Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » est…

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Updated on September 25, 2020

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Anciennes fortifications de Brest (PTL_ARC_Fortifications_l) PTL_ARC_Fortifications_l

Tracé des anciennes fortifications de Brest Thématique Patrimoine / Tourisme / Loisirs Producteur ADEUPa Attributions Source Brest métropole Créateur Fiche détaillée INSPIRE Id PTL_ARC_Fortifications_l Type lignes Echelle 2000 Territoire Centre Ville de Brest

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Updated 5 days ago

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Opérations programmées par le Fonds Européen de Développement Economique et Régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Projets bénéficiant du FEDER (Fonds Européen de Développement Economique et Régional) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de sa subvention globale, sur la période de programmation 2007-2013. CHAMPS COMPOSANT LE FICHIER : Nom de la structure…

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33.33333333333333/100

Updated on May 9, 2019

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Opérations programmées par le Fonds Européen Agricole de Développement Rural en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Projets bénéficiant du FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la période de programmation 2007-2013 : La région gère les fonds structurels européens dans le cadre de plusieurs délégations de gestion : sur…

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Updated on May 9, 2019

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Bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados

From Département du Calvados

Recensement par commune des bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment par les bombardements. Les bâtiments concernés sont des édifices ou monuments religieux, des établissements de l'enseignement supérieur. Contexte de collecte Dans le cadre de ses…

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Updated on May 4, 2023

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Fonds de Participation des Habitants (FPH) de Roubaix

From Ville de Roubaix

Les Fonds de participation des habitants (FPH) sont issus de la volonté d’associations et d’habitants du Nord – Pas de Calais de recourir à des modalités de financement souples et rapides pour permettre la réalisation de micro-projets dans les quartiers prioritaires de la Politique de la ville.…

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55.55555555555556/100

Updated on May 10, 2020

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Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018

From Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires du FSL depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Habitat-Logement/Acces-et-maintien-dans-un-logement-FSL Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la…

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Updated on September 25, 2020

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Projet d'Initiative Citoyenne (PIC) de Roubaix

From Ville de Roubaix

Le Projet d’initiative citoyenne (PIC) un dispositif régional constitué d’un fonds cofinancé par la Ville de Roubaix, qui vise à accompagner et susciter les dynamiques participatives et citoyennes dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Ce dispositif donne aux populations de…

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Updated on June 12, 2019

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

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Bilan des fonds Barnier dans le Rhône

Liste des actions financées par les fonds Barnier dans le Rhône. Descriptif des champs: ChampDescription IDIdentifiant CADRECadre de l’action INTITULEDescription de l’action SOLDE_XXXXRappel du solde de l'année précédente DELEGATION_XXXXMontant attribué sur l’année considérée MONTANT_PAYEMontant…

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Updated on March 19, 2020

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Archives de 1272 à 1790 de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Inventaire des documents de la période 1272 à 1790 consultables aux archives communales de la ville de Digne-les-Bains.

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Updated on May 9, 2019

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Emprise de la photo aérienne 1926 (REF_PHO_1926_Emprise) REF_PHO_1926_Emprise

Emprise de la photo aérienne 1926 Thématique Fonds historique Producteur Brest métropole Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id REF_PHO_1926_Emprise Type polygones Echelle 5000 Territoire Brest métropole

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Updated 5 days ago

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Dalles de la photographie aérienne 2021 Finistère - 25cm (REF_PHO_2021_Dalles_20cm_Pays) REF_PHO_2021_Dalles_20cm_Pays

Dalles de la photographie aérienne 2021 - 25cm Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Brest métropole Créateur SIG Fiche détaillée INSPIRE Id REF_PHO_2021_Dalles_20cm_Pays Type polygones Echelle 0 Territoire Pays de Brest

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Updated 5 days ago

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Dalles de la photographie aérienne 2019 Brest métropole - 10cm (REF_PHO_2019_Dalles_10cm_Brest) REF_PHO_2019_Dalles_10cm_Brest

Dalles de la photographie aérienne Brest métropole 2019 - 10cm Thématique Fonds historique Producteur Brest métropole Créateur SIG Fiche détaillée INSPIRE Id REF_PHO_2019_Dalles_10cm_Brest Type polygones Echelle 0 Territoire Pays de Brest

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Updated 5 days ago