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Search among 60,497 datasets on data.gouv.fr

102 results

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Demandes de valeurs foncières géolocalisées (DVF géolocalisées) DVF géolocalisées

Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP. Il propose un format alternatif, normalisé et enrichi. Améliorations par rapport aux fichiers bruts CSV avec séparateur virgule et encodage UTF-8 Mise à jour avec les données de référence les plus…

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88.88888888888889/100

Updated on October 14, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

68 reuses
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Sites référencés dans Cartofriches

From Cerema

Contexte : le dispositif Cartofriches Le besoin principal auquel souhaite répondre Cartofriches est l'aide au recensement les friches pour les qualifier et faciliter leur réutilisation. En effet, malgré l’existence de bases nationales telles que BASIAS et BASOL et d’observatoires locaux de…

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88.88888888888889/100

Updated 1 week ago

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DVF+ open-data

From Cerema

Depuis mai 2019, les données "Demande de Valeurs Foncières" (DVF) sont disponibles en open-data. La DGALN et le Cerema propose "DVF+ open-data", qui permet d'accéder librement à cette même donnée sous la forme d'une base de données géolocalisée aisément exploitable pour l'observation des marchés…

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Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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FUSAC - Base nationale des fonciers à usage d'activités (FUSAC) FUSAC

From Cerema

La base de données FUSAC (Foncier à Usages d'Activités) propose une vue nationale inédite des fonciers à usages d’activités (industrielles, commerciales, tertiaires, équipements, etc.). Contexte Dans le cadre de politiques publiques incitant à une plus grande sobriété foncière tout en favorisant…

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Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Agreste - Graphagri

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Un panorama de l’agriculture, des industries agroalimentaires, de la forêt et de l’alimentation, avec tableaux, graphiques, cartes et commentaires. Données de cadrage, Territoire et climat, Structures et moyens de production agricoles, Population agricole, formation et recherche, Résultats…

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66.66666666666666/100

Updated on June 15, 2020

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Base de Données Nationale IMOPE - Inventaire Multi-Objets des Bâtiments (IMOPE) IMOPE

From Urban Retrofit Business Services

IMOPE constitue la base de données de référence des bâtiments au niveau national. Elle accompagne à ce jour et au quotidien près de 30 000 acteurs publics et privés et plus de 800 territoires (en contexte opérationnel : lutte contre l'habitat indigne, lutte contre la vacance, rénovation…

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Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Fiscalité locale des professionnels

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Les données brutes présentées ici sont un extrait du fichier de recensement des éléments d’imposition (REI) 2023, dont la version intégrale a vocation à être publiée en juin 2024. Elles sont mises à disposition des utilisateurs sous la forme de data-viz valorisant la fiscalité directe locale des…

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88.88888888888889/100

Updated on June 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Fiscalité locale des professionnels - Géo

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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88.88888888888889/100

Updated on June 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France

From Région Île-de-France

Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l'action l'Agence des espaces verts de la Région Île-de-France (AEV). Un PRIF est l’expression d’une décision politique concertée permettant à la Région d’Île-de-France, agissant…

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55.55555555555556/100

Updated on December 2, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France

From Région Île-de-France

Périmètre des établissements public d'aménagement (EPA). En France un type d'établissement public à caractère industriel et commercial, consiste en une structure opérationnelle sous l'autorité de l'État ayant pour vocation de réaliser des opérations foncières et d'aménagement pour le compte de…

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55.55555555555556/100

Updated on November 19, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)

From Région Île-de-France

Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par délibération du Conseil régional. Au sein de ces périmètres, l’AEV est autorisée à acquérir des espaces naturels ou des milieux dégradés à réhabiliter, à l’amiable, par voie de préemption,…

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44.44444444444444/100

Updated on April 22, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Bail réel solidaire

From Région Île-de-France

Depuis février 2022, la Région Île-de-France propose un dispositif de soutien à la construction de logements dans le cadre du bail réel solidaire (BRS). Ce dispositif offre la possibilité aux Franciliens modestes de devenir propriétaires de leur logement grâce à une dissociation du foncier et du…

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55.55555555555556/100

Updated on November 22, 2023

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Majic

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

OPenIG distribue à ses adhérents ayants droit la donnée Majic (donnée cadastrale non-anonymisée) sur le territoire de l'Occitanie. Attention ! Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis juillet 2023. Vous pouvez télécharger ces…

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55.55555555555556/100

Updated on August 21, 2024

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CEREMA - DV3F

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Données DV3F CEREMA

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22.22222222222222/100

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CEREMA - RFP

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Données RFP du CEREMA

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22.22222222222222/100

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Modèle d'Occupation du Sol 2017

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Occupation du sol à grande échelle 2017 par commune sur la métropole Aix-Marseille Provence Donnée produite par TTI Production pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence. Occupation du sol vectorielle à grande échelle de 2017 sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence…

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44.44444444444444/100

Updated on July 13, 2021

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Modèle d'Occupation du Sol 2009

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Occupation du sol à grande échelle 2009 par commune sur la métropole Aix-Marseille Provence Donnée produite par TTI Production pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence. Occupation du sol vectorielle à grande échelle de 2009 sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence…

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55.55555555555556/100

Updated on July 13, 2021

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Parcelles et bâtiments

From Ville de Grenoble

Ce jeu de données contient les limites foncières des parcelles de terrain ainsi que l'emprise au sol des bâtiments. Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques). Cependant, la représentation des parcelles est…

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66.66666666666666/100

Updated on June 14, 2016

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Modèle d'Occupation du Sol - Evolution entre 2009 et 2017

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Evolution de l'occupation du sol à grande échelle 2009/2017 par commune sur la métropole Aix-Marseille Provence Donnée produite par TTI Production pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence. Evolution des occupations du sol vectorielles à grande échelle entre 2017 et 2009 sur le…

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55.55555555555556/100

Updated on July 13, 2021

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Volumes bâtis

From Ville de Paris

Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur et des parties en saillie ou en retrait, définissant ainsi des volumes. Vous trouverez en pièce jointe une notice décrivant les valeurs attributaires et la modélisation géométrique…

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77.77777777777779/100

Updated 1 week ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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