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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Chancelade

From DDT Dordogne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

— Updated on March 1, 2020

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Servitudes - I7 Assiettes relatives aux Stockages souterrains de gaz en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…

— Updated on October 28, 2020

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Zone d'aléa du PPRn du Marquenterre Baie de Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

— Updated on February 29, 2020

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PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brives-sur-Charente e Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN ; Zonage…

— Updated on February 29, 2020

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Les ports du Var dans le cadre du PAC submersion marine- Décembre 2019

From DDT Dordogne

Zones portuaires sur les 27 communes littorales du Var. Ces secteurs d’identification des zones portuaires ont été définis lors de l’étude réalisée par le BRGM. Ces zones représentent les portions de littoral identifiées dans l’étude comme zone portuaire. Origine Mise au standard COVADIS des…

— Updated on March 1, 2020

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Plan de Prévention des Risques Naturels de la rivière Dropt

From DDT Dordogne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

— Updated on March 1, 2020

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Enjeux ponctuels du PPR inondation de la commune de Riscle (Gers)

From DDT Tarn-et-Garonne

Cartographie des enjeux ponctuels du PPR inondation de la commune de Riscle (Gers). Origine Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de…

— Updated on February 28, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Piquecos - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

— Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

— Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

— Updated on February 29, 2020

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Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Valojoulx

From DDT Dordogne

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

— Updated on February 28, 2020

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Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Les valeurs limites…

— Updated on March 1, 2020

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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Boulazac

From DDT Dordogne

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRI approuvés. Nous ne garantissons pas leur…

— Updated on February 29, 2020

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Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région…

— Updated on February 26, 2020

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Tourisme - Chambre d'hôtes en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Localisation des Chambres d'hôtes Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine. Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr