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Search among 61,288 datasets on data.gouv.fr

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Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales - STQ

From Système d'Information sur l'Eau

La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit…

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Prélèvements des ressources en eau - PRL

From Système d'Information sur l'Eau

Référentiel construit à partir des ouvrages de prélèvement issus des déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d’eau, provenant d’une ressource et à…

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Circonscriptions administratives de bassin 2023

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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BD Carthage®

From Système d'Information sur l'Eau

La BD CarTHAgE ® (Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère chargé de l'environnement) est le fruit de la volonté nationale de disposer d'un système de repérage spatial des milieux aquatiques superficiels pour la France. Elle est produite par les Agences…

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Cours d'eau - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…

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Hydroecorégions de niveau 1 (HER-1)

From Système d'Information sur l'Eau

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le…

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Zones hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

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Circonscriptions administratives de bassin 2018

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Cours d'eau - Métropole 2016 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…

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Masses d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

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Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2016

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

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Tronçons hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

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Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle porte. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit : sur le territoire national :…

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Zones hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

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Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Martinique

From Système d'Information sur l'Eau

Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station. Les points…

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Points d'eau isolés - Guyane 2015 - BD Carthage

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Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national : réservoirs et châteaux d'eau ; stations de pompage et de traitement des eaux; et plans d'eau inférieurs à 1ha. Un point d'eau isolé est…

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Zones hydrographiques - Mayotte 2013 - BD Carthage

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La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

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Points de prélèvements associés aux stations de la mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station. Les points…

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Régions administratives au 1er janvier 2019

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Régions existantes au 1er janvier 2019 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

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Plans d'eau - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. Les entités…

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Eléments hydrographiques de surface - Guyane 2015 - BD Carthage

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Un élément hydrographique de surface correspond à une unité surfacique contenant un milieu aquatique superficiel : les zones couvertes d'eau douce permanente ou non permanente, les zones couvertes d'eau salée permanente ou non permanente, les glaciers, névés. et dont les caractéristiques…

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