Datasets ⁶⁹

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Insee

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Comptes de la sécurité sociale

Objectifs de croissance des dépenses de santé Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Comptes de la Sécurité Sociale, Ondam

Comptes administratifs du Conseil Départemental des Côtes d'Armor depuis 2002

L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements. Le présent fichier se…

Compte administratif des Chemins de fer de Provence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2012 relatif aux budgets annexes des Chemins de fer de Provence. Budget annexe des Chemins de fer de Provence (Délibération et rapport de présentation) de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de…

Budget primitif 2016 : classement par nature budgétaire.

Budget primitif 2019 : classement par nature budgétaire.

Compte administratif 2013 : classement par fonction budgétaire.

Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du budget principal et…

Budget Primitif 2017 de Mulhouse Alsace Agglomération. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexes (transports urbains, chauffage urbain, ZAE de Bantzenheim)

Budget primitif 2018 : classement par fonction budgétaire.

Compte administratif 2012 : classement par fonction budgétaire.

Compte administratif 2012 : classement par nature budgétaire.

Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2015 DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2016 DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2017…

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.

Budget primitif de la Ville de Toulouse voté au conseil municipal du 13 décembre 2013. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Lire Budget 2014 sur Toulouse.fr:…

Ces fichiers concernent les formations suivies par les conseillers régionaux Hauts-de-France. Le mandat régional ouvre droit à la formation : - Formation, adaptée aux fonctions des conseillers régionaux, obligatoirement organisée au cours de la première année de mandat pour les élus ayant reçu une…

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de…