L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire, il fait appel à ses moyens propres ainsi qu’à des partenariats avec des producteurs principalement de la sphère publique. Le RGE est constitué des composantes orthophotographique, topographique et…

Liste des rivières coulant en France. Format CSV. Informations disponibles: Nom de la rivière Nom du cours d'eau dont elle est l'affluent

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de…

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de…

Cours d'eau pour lesquels aucune autorisation ou concession n'est donnée pour entreprises hydrauliques nouvelles. Pour les entreprises existantes à la date de promulgation de la loi du 15 juillet 1980, le renouvellement de l'acte de concession ou d'autorisation pourra être accordée sous réserve…

Réseau hydrographique (cours d'eau) BD CARTHAGE version 2014 NB : le style associé par défaut contient des contraintes d'échelle : zoom nécessaire pour visualiser les plus petits cours d'eau ! Origine Clone table "CoursEau" issu de la BD CARTHAGE 2014 distribuée par SANDRE (pour visualisation dans…

Informations par élément détaillé sur les plans de gestion et programmes de mesures, France entière. Pour chaque bassin les plans de gestion et programmes de mesures sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants : pour les plans de gestion: -vue d’ensemble, -résumé du plan de…

Obstacles perpendiculaires au cours d’eau du SRCE Bretagne. Il s’agit des obstacles identifiés dans le référentiel des obstacles à l’écoulement (ROE version 6, ONEMA, 2014) pour chaque cours d’eau du SRCE Bretagne (réservoirs régionaux de biodiversité et corridors écologiques régionaux) Origine La…

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le…

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de…

Plan cadastral contenant les données hydrographiques de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme. Origine Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP. Les…

Informations sur les masses d’eau souterraine DCE, France entière, par éléments détaillés regroupés selon les thèmes (simplifiés ici) suivants: -identification, -description, -impact sur les zones protégées. -caractéristiques hydrologiques, -état quantitatif et chimique, mentionnant les…

Les servitudes de catégorie EL2 concernent les servitudes relatives aux zones submersibles de cours d'eau désignés par le code du domaine public fluvial ou par décret en Conseil d'État. Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie EL2, à savoir les zones…

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

Délimitation cartographique des estuaires bretons. Origine La donnée sig "estuaire" a été créée dans le cadre de l'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en Bretagne (SRCE, adopté en 2015). Le choix des estuaires pris en compte a été fait par l'équipe technique du projet SRCE et la…

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le…

Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: typologie des masses d'eau, systèmes de classification de l’état de l’eau, interprétation des résultats de surveillance, identification des…

Informations sur l'avancement des programmes de mesures rapportés en 2010. La structure se base sur les éléments principaux suivants détaillés dans la DCE: -les mesures de base de l'article 11-3a, -les mesures de base de l'article 11-3b à l, -les mesures complémentaires et supplémentaires des…

Informations sur les programmes de surveillance des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -vue d’ensemble -programmes de surveillance des eaux de surface -éléments de qualité considérés -programmes de surveillance -sous-programmes…

Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau souterraines DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -identification des masses d'eau, -systèmes de classification (de l’état de l’eau), -caractérisation détaillée, -interprétation des…