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Arrêté n°94-2015 du 09 septembre 2015 Encadrement coques Beauguillot

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'ouverture de la pêche à pied des coques sur une partie du gisement classé de la baie des Veys (gisement de Beauguillot - département de la Manche) Modifié par arrêté n°63/2016 du 31 mai 2016

Updated on September 5, 2018

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Arrêté n°47-2018 du 31 mai 2018 Encadrement pêche à pied coques Hauts de France

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté encadrant la pêche à pied des coques dans les Hauts de France

Updated on July 11, 2018

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Arrêté n°13-2018 du 09 février 2018 Délibération pêche à pied professionnelle CRPMEM Normandie ABROG 49-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération PPP-2017/11 du CRPMEM de Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence pêche à pied sur le littoral de Normandie

Updated on July 23, 2018

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